COMPTABILITE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2786W

Date

2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17.7 ml, 177 article(s)

Origine

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service producteur)

COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE CONTRÔLE ET PAIEMENT DE L'ASE (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/11/2017

Présentation du contenu

Comptabilité : dossier de mandatement et ordres de mission.

Cote/Cotes extrêmes

2786W/1-2786W/177

Date

2013

Particularité physique

papier

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

2786W/1-2786W/130

Date

2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Bordereaux 13140 à 13381.

Cote/Cotes extrêmes

2786W/76

Date

2013

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2013

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques