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2903W Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes (1873-2006).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Date

1908-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

réseau routier

Cote/Cotes extrêmes

2903W/154-222, 2903W/465, 2903W/661-665, 2903W/801-803, 2903W/972-973, 2903W/1001, 2903W/1007-1008

Date

1942-2006

Conditions d'accès

communicable 

Mots clés matières

route nationale

Longpont-sur-Orge, aménagement du RN 446 PK 24.920 au PK 25.470 : enquête préalable , enquête parcellaire, arrêté, annonces légales. Sainte-Geniève-des-Bois, Saint-Michel-sur-Orge, Brétigny-sur-Orge et Fleury-Mérogis, déviation RN 446 : déclaration d'utilité publique, arrêtés, registres d'enquêtes, rapports, exposé de l'association "Orge-Environnement", avis du ministre chargé de la protection de la nature et de l'environnement, plans, annonces légales.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/197

Date

1973-1978

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1978