BALLAINVILLIERS (Bailliage, terres et seigneurie et baronnie de Ballainvilliers, Villebouzin, le Mesnil Villiers et dépendances).- Procédure criminelle : dix registres d'audiences (22 mars 1736-11 juillet 1737), (8 août 1737-23 mars 1741), (20 avril 1741-15 septembre 1757), (6 avril 1758-4 juin 1767), (16 juillet 1767-7 décembre 1769), (7 novembre 1771-19 juillet 1781), (30 août 1781-16 février 1787), (16 février 1787-5 juin 1789), (10 juillet 1789-15 janvier 1790), (5 février 1790-3 septembre 1790) ; un registre des ordonnances du Roi, arrêtés et règlements de la Cour (20 janvier 1657-23 avril 1762). Voir Prévôté de Villebouzin B 2807

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/104

Date

1657-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, TERRES ET SEIGNEURIE ET BARONNIE DE BALLAINVILLIERS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques