1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

LARDY. - Société civile immobilière (SCI) LA ROCHE QUI TOURNE : permis de construire 91 - 67 - 13951 (1967). VERRIERES-LE-BUISSON. - CONSORTS BAGNOL : permis de construire 91 - 67 - 9465 (1967). BURES-SUR-YVETTE. - M. DIONIS DU SEJOUR : permis de construire 91 - 67 - 9468 (1967).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1567

Date

1967

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés matières

Mots clés typologiques