COURS D'EAUX NON NAVIGABLES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

824W/1-3

Date

1940-1950

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

3 articles

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service producteur)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1-3 Cours d'eau non-navigables. - Commission exécutive de l'Orge, fonctionnement (1940-1950). Association syndicale autorisée de l'Essonne inférieure, constitution (1946-1947).

Langue des unités documentaires

Français

Constitution de l'association syndicale autorisée de l'Essonne inférieure ayant pour objet la surveillance de la pêche, la mise en valeur piscicole et la protection du poisson sur l'Essonne inférieure : statut de l'association, liste des membres par commune, plan parcellaire de la fausse rivière d'ECHARCON.

Cote/Cotes extrêmes

824W/3

Date

1946-1947

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

11/04/2002