LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (20 octobre 1740-20 juillet 1741), (14 septembre 1741-19 juillet 1742), (6 septembre 1742-18 juillet 1743), (2 septembre 1748-17 juillet 1749), (1er septembre 1762-12 avril 1764), (3 mai 1764-19 décembre 1765), (9 janvier 1766-15 octobre 1767), (15 octobre 1767-1er septembre 1768), (Bailliage et Comté de Limours) cinq registres d'audiences (22 septembre 1768-11 janvier 1770), (25 janvier 1770-21 mars 1771), (11 avril 1771-5 mars 1772), (25 novembre 1773-6 juillet 1775), (6 juillet 1775-23 janvier 1777)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1982

Date

1740-1777

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET SIEGE ROYAL DU COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1777

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques