B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

MONTLHERY (Prévôté et châtellenie royale de Montlhéry).- Procédure criminelle : Hargenvillier (greffier) : quatre registres des causes ordinaires (27 avril 1587-décembre 1587 en 3 fascicules), ( 4 janvier 1588-1er juillet 1588), (18 juillet 1588-22 décembre 1588), (31 janvier 1589-19 décembre 1589 en 6 fascicules)

Cote/Cotes extrêmes

B/2268

Date

1587-1589

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE ET CHATELLENIE ROYALE DE MONTLHERY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1589

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011