ENSEIGNEMENT PRIVE

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

974W/1-19

Date

1960-1976

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

19 articles

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

De 1 à 19 : enseignement privé (1960-1976) : contrats, avenants et correspondance ; fonds scolaire et allocation forfaitaire.

Langue des unités documentaires

Français

Enseignement privé.- Forfait d'externat (1972-1974) ; allocation forfaitaire (1972-1973).

Cote/Cotes extrêmes

974W/15

Date

1972-1974

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DE L ADMINISTRATION COMMUNALE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

10/11/2003

Mots clés lieux

Mots clés typologiques