MARCOUSSIS. - Consorts LEROY : permis de construire 91 - 79 - 1645 (1979). BALLAINVILLIERS. - Société GEOSERVICE : permis de construire 91 - 79 - 1644 (1979). ITTEVILLE. - M. DI PASCALE : permis de construire 91 - 79 - 1650 (1979). EGLY. - M. DUCLAIR : permis de construire 91 - 79 - 1648 (1979). ORMOY-LA-RIVIERE. - M. FREMENT : permis de construire 91 - 79

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1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4105

Date

1979

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques