EVRY (Prévôté d'Evry) (greffe de Petit Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : sentences de police, plaintes et informations, nominations de messiers, rapports de messiers, sentences, procès verbaux, appositions de scellé, prestation de serment (1785-1789) ; qualités et dispositifs de sentences (1779-1784) ; (greffe de Grand Bourg).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure : visites d'experts, tutelles, clôtures d'inventaire, avis de parenté, procès verbaux informations (1650-1761)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/1687

Date

1650-1789

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE D EVRY (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1789

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques