MARCOUSSIS (Bailliage et châtellenie).- Procédure criminelle : sept registres d'audiences (23 septembre 1758-20 septembre 1760), (8 février 1761-13 septembre 1764), (18 octobre 1764-14 juillet 1774), (24 novembre 1774-15 mars 1781), (3 mai 1781-13 juin 1782), (8 août 1782-28 février 1788), (3 avril 1788-janvier 1790)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/2094

Date

1758-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET CHATELLENIE DE MARCOUSSIS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques