Traverse de ROINVILLIERS : 1 plan parcellaire de 0,31 x 3,78 m dressé à l'échelle 1/500e, état parcellaire ; tableau des parcelles appartenant à Messsieurs CAPRON et DACHEUX pour le consentement à la prise de possession ; règlement d'indemnités pour dommages causés à Monsieur MARAS.

AMÉNAGEMENT DES ROUTES.

Cote/Cotes extrêmes

2742W

Date

1941-1986

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

13 ml, 129 article(s)

Origine

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

ETAT / MINISTERE DE L EQUIPEMENT, DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT / DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 01/01/2018

Présentation du contenu

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Mode de classement

Thématique

Aménagement des routes du Sud Essonne.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/1-2742W/129

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Gestion foncière.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/27-2742W/119

Date

1941-1986

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Chemins départementaux.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/34-2742W/62

Date

1941-1979

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Chemin départemental n°12.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/35-2742W/43

Date

1951-1960

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Projet d'aménagement et acquisitions de terrains.

Cote/Cotes extrêmes

2742W/37-2742W/40

Date

1952-1958

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable