N° 2001-04-0005 à 2001-04-0008; 2001-05-0023 à 2001-05-0040; 2001-07-0007 à 2001-07-0008 ; motions : n° M-2001-SP-01-A, M-2001-01-05-A, M-2001-01-06-A, M-2001-02-02-A, M-2001-02-03-A, M-2001-02-04-A.

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3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

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Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011).

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés matières

conseil général, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, motion, rapport

2001.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/30-41

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

25 juin 2001.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/35-36

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable