3013W Assemblée départementale : délibérations, rapports, annexes et motions (1999-2011)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3013W/1-151

Date

1999-2011

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

30 ml

151 article(s)

Origine

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DES ASSEMBLÉES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL / DIRECTION DE L'ASSEMBLÉE DÉPARTEMENTALE ET DES COMMISSIONS / SERVICE MOYENS ET ACCOMPAGNEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/11/2019

Présentation du contenu

Délibérations, rapports, annexes et motions.

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3013W/30-3013W/41

Date

2001

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3013W/35-3013W/36

Date

2001

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

n° 2001-04-0005 à 2001-04-0008; 2001-05-0023 à 2001-05-0040; 2001-07-0007 à 2001-07-0008; motions : n° M-2001-SP-01-A, M-2001- 01-05-A, M-2001-01-06-A, M-2001-02-02-A, M-2001-02-03-A, M-2001-02-04-A.

Cote/Cotes extrêmes

3013W/35

Date

2001

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2001