Déplier tous les niveaux
Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis sortis du dispositif Aide éducative en milieu ouvert (AEMO), sortis en 2006, 2009-2013 (reliquat) et en 2014.
2965W1/1-1/4;2965W/2/1-2/2;2965W/3/1-3/2;2965W/4-28
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PRÉVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE D'AIDE SOCIALE À L'ENFANCE (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE/ SERVICE OBSERVATION ET QUALITÉ (service producteur)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 10/07/2019
Sortis en 2012, lettres ANQ; CHE; HAM; LEN; MOO; MOR; NTO; TAV.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 100 ans à partir de 2009