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ASSEMBLEE DEPARTEMENTALE.

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Cote/Cotes extrêmes

1705W/1-126

Date

1990-1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

126 articles

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Commissions : rapports et délibérations, 1990-1998.

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

conseil général, administration départementale, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération

7e commission : rapports et délibérations (n°95-7-01 à 95-7-05) ; 8e commission : n°95-8-01 à 95-8-05 ; 9e commission : n°95-9-01 à 95-9-09.

Cote/Cotes extrêmes

1705W/80

Date

1995

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service producteur)

SECRETARIAT GENERAL DES ASSEMBLEES DEPARTEMENTALES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

28/06/2004

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, rapport