N° 87-3464 à 87-3883 (1er - 31 décembre 1987).

Aide à la recherche

1193W Arrêtés préfectoraux (1987-1988).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1193W/1-26

Date

1987-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

26 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS ECONOMIQUES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 12 : arrêtés préfectoraux (1987) ; 13 - 26 : arrêtés préfectoraux (1988).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1987.

Cote/Cotes extrêmes

1193W/1 - 12

Date

1987

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1987

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/05/2004