1890W/1-91, Plans cadastraux du centre des impôts fonciers d'Étampes (1931-2002).

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Cote/Cotes extrêmes

1890W/1-91

Date

1931-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

91 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Les plans minutes de conservation (PMC) sur support plastique, constituent la dernière collection physique de plans utilisés par les services avant la dématérialisation. L'ensemble de ces plans qui représentent 1473 feuilles concernant 91communes sont au format 105 cm x 80 cm. L'utilisation du polyester permettait une non déformation des feuilles de plan contrairement au papier.

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

MEROBERT, plans minutes de conservation : tableau d'assemblage, 1938, Ech. 1/10000 ; plans des section C1, 1938, Ech. 1/1250, section P, 1957, Ech. 1/2000, sections ZC, ZD, ZE, ZH, ZI, ZK, ZL, ZM, 1994, Ech. 1/2000. Polyester. N et B. Dim. 105 x 80 cm [11 plans].

Cote/Cotes extrêmes

1890W/56

Date

1938-1994

Caractéristiques physiques

polyester

Origine

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS FONCIERS D ETAMPES (service versant)

Présentation du contenu

Images fixes

Conditions d'accès

NC Numérisé à partir de 1999

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

17/01/2008

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques