RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DU SERVICE DEPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DE L'ESSONNE PER892 (2003-...)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

PER892

Date

Entre le 1er janvier 2003 et le 30 septembre 2023

Identificateur de la ressource ISSN

1283-6737

Mots clés lieux

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8

Date

Entre le 1er octobre 2020 et le 31 décembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Type de présentation matérielle et importance matérielle

7 articles

Composition du matériau

Papier

Notes sur l'exemplaire en main

lacunes : n° 94 (1er trimestre 2021)

n° 100 (3e trimestre 2022)

Cote/Cotes extrêmes

PER892/8/100

Date

Entre le 1er avril 2022 et le 30 septembre 2022

Langue des unités documentaires

Français

Conditions d'accès

sans délais

Pagination

41 p.

Composition du matériau

Papier

Table des matières

  • Arrêtés du Président à portée règlementaire 4
  • Arrêté du préfet à portée règlementaire 16