CHATIGNONVILLE (Bailliage de Châtignonville).- Procédure criminelle : registres d'audiences extraordinaires (23 mars 1700-6 mars 1703), (3 avril 1703-1er juillet 1707), (8 novembre 1707-12 novembre 1714), (10 avril 1715-20 juillet 1717), (14 septembre 1717-13 août 1722), (20 avril 1723-24 juillet 1725), (26 février 1726-12 novembre 1726), (11 mars 1727-30 juin 1730), (19 février 1732-2 avril 1737), (10 octobre 1758-16 novembre 1770), (16 novembre 1770-16 mars 1790) ; un extrait de registres d'audiences (6 mars 1757-23 mai 1758).

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/391

Date

1700-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE CHATIGNONVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques