1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

RIS-ORANGIS. - Société anonyme LECLERC : permis de construire 91 - 71 - 41163 (1971). CORBEIL-ESSONNES. - Société anonyme d'habitations à loyer modéré (HLM) le Logement français : permis de construire 91 - 71 - 40324 (1971). SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - M. FAILLA Pierre : permis de construire 91 - 71 - 41357 (1971).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/2582

Date

1971

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004