Fontenay-le-Vicomte, VRD Le cols de Messis : bordereau des prix, soumission, cahier des prescriptions spéciales, détail estimatif, plans ; assainissement sommaire programme 1975 : devis estimatif, marché gré à gré, plans. Forges-les-Bains, air de service de la Prédecelle sur l'A 10 : enquête parcellaire, arrêté.

Direction départementale de l'équipement (DDE), section de Corbeil-Essonnes.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/1-1008

Date

1873-2006

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2006

Mots clés matières

équipement, urbanisme, aménagement du territoire

Urbanisme.

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

urbanisme

Travaux de voiries et réseaux divers (VRD) et d'assainissement.

Cote/Cotes extrêmes

2903W/452-454, 2903W/466-482, 2903W/488, 2903W/568, 2903W/794-800, 2903W/829, 2903W/831-835, 2903W/839-840, 2903W/843-848, 2903W/904-915, 2903W/928-929, 2903W/934-939, 2903W/954-959, 2903W/965-969 2903W/970-971, 2903W/974-976, 2903W/991, 2903W/1000

Date

1873-2005

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2005

Mots clés matières

réseau de distribution