RIS-ORANGIS. - M. NATAF Robert : permis de construire 91 - 75 - 71819 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. LASSERRE Jean-Pierre : permis de construire 91 - 75 - 71821 (1975). VILLABE. - M. HELBO Gilbert : permis de construire 91 - 75 - 71822 (1975). SOISY-SUR-SEINE. - M. MILLE Daniel : permis de construire 91 - 75 - 71823 (1975). MORSANG-SUR-SEINE. - M. CHABERT André : permis de construire 91 - 75 - 71866 (1975). BONDOUFLE. - Société civile immobilière (SCI) de l'Hippodrome : permis de construire 91 - 75 - 72447 (1975). BURES-SUR-YVETTE. - M. CHERAUD andré : permis de construire 91 - 75 - 72409 (1975). SAINT-VRAIN. - M. DENIS : permis de construire 91 - 75 - 72414 (1975) ; M. BLONDEAU Bernard : permis de construire 91 - 75 - 72416 (1975). SAINTRY-SUR-SEINE. - M. BRUNEL : permis de construire 91 - 75

Aide à la recherche

1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

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Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

1553W/3345

Date

1975

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques