Projet concernant la totalité des territoires des communes d'AUVERS-SAINT-GEORGES, BOISSY-LE-SEC, BOUTERVILLIERS, BRIERES-LES-SCELLES, CHALO-SAINT-MARS, CHAMARANDE, CHAUFFOUR-LES ETRECHY, ETAMPES, ETRECHY, MAUCHAMPS, MORIGNY-CHAMPIGNY, ORMOY-LA-RIVIERE, SAINT-HILAIRE, SOUZY-LA BRICHE, VILLECONIN : textes règlementaires, ouverture de la conférence inter services.

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PLANS DIRECTEURS D'URBANISME INTERCOMMUNAL.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

875W/1-24

Date

1956-1973

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

24 articles

Origine

PREFECTURE DE L ESSONNE (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

PREFECTURE DE SEINE-ET-OISE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Plans directeurs d'urbanisme intercommunal.

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

875W/13

Date

1967-1972

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DES AFFAIRES COMMUNALES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

20/05/2003

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques