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B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

CHAMARANDE (Bailliage et comté de Chamarande).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1753-1756).

Cote/Cotes extrêmes

B/371

Date

1753-1756

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET COMTE DE CHAMARANDE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Procès-verbal de tutelle concernant Pierre, Athanaze-Pellerin, Pierre-Antoine et Geneviève-Catherine MICHEL, enfants mineurs de défunt Pierre MICHEL, maréchal demeurant à ETRECHY et de Geneviève GRUGEON, cette dernière devenant leur tutrice suite à l'élection faite par le conseil de famille, leur oncle Jacques MICHEL devenant subrogé-tuteur (17 janvier 1756) ;
  • Plainte d'Anthoine HEBERT, perruquier, demandeur, contre, Marie-Louise GUIGNEVILLE, femme de Pierre LE ROY, carrier, tous demeurant à ETRECHY, pour insultes et coups relatifs à des querelles au sujet de leurs enfants (interrogatoire) (30 janvier 1755).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1756

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

CHAMARANDE, ETRECHY Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle