N° 4608 à 5117 (1er - 15 septembre 1980).

Aide à la recherche

1095W Arrêtés préfectoraux (1980).

Déplier tous les niveaux

Arrêtés préfectoraux.

Cote/Cotes extrêmes

1095W/1 - 22

Date

1980

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

22 articles

Origine

DIRECTION DE LA COORDINATION ET DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES (service producteur)

PREFECTURE DE L ESSONNE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 22 : arrêtés préfectoraux (1980).

Mode de classement

Classement chronologique

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1980

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés matières

administration préfectorale, police administrative, autorisation, contrôle, agrément

Mots clés typologiques

arrêté préfectoral

Arrêtés préfectoraux, 1980.

Cote/Cotes extrêmes

1095W/1 - 22

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Présentation du contenu

Archives textuelles

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

16/04/2004