9, 16, 23 et 30 septembre 1996.

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1881W Commission permanente : rapports et délibérations (1982,1985-1998)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/1-218

Date

Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1982, Du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

218 articles

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 218 : Rapports et délibérations pris par la commission permanente du conseil général (1982, 1985-1998).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle, administration départementale, organe délibérant

Mots clés typologiques

délibération, rapport

1996.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/133-151;1881W/152/1-152/2;1881W/153-156

Date

1996, Du 1er janvier 1996 au 31 décembre 1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007

Septembre 1996.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/147-148

Date

1996, Du 02 septembre 1996 au 30 septembre 1996

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007