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3358W Formulaires de demandes de carte Navigo Améthyste et chèques taxis pour les adultes handicapés, pour les anciens combattants et veuves d'anciens combattants et pour les personnes non-imposables (2020)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3358W/1-120

Date

2019-2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

17,85 ml

120 article(s)

Origine

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/04/2024

Mots clés matières

transport en commun, financement

Cote/Cotes extrêmes

3358W/1-113

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Mots clés typologiques

dossier individuel

Cote/Cotes extrêmes

3358W/59-113

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Mots clés matières

indigent

4 - 9 mars 2020.

Cote/Cotes extrêmes

3358W/72

Date

2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2020

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020