Mai - juillet 2020.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

3216W Secrétariat de la direction : correspondances et fonds de dossiers des demandes de recherches émanant des notaires, des particuliers, des généalogistes et autres organismes. Courriers de l'Etat (2020)

Déplier tous les niveaux

Secrétariat de la direction : correspondances et fonds de dossiers des demandes de recherches émanant des notaires, des particuliers, des généalogistes et autres organismes. Courriers de l'Etat.

Cote/Cotes extrêmes

3216W/1-8

Date

2020

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

1,05 ml

8 article(s)

Origine

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service producteur)

DIRECTION DES ARCHIVES DÉPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE MOBILIER / SERVICE DE LA LOGISTIQUE ET DES MOYENS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/01/2022

Mots clés matières

centre d'archives

Mots clés typologiques

Notaires.

Cote/Cotes extrêmes

3216W/1-4

Date

2020-2020

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Mai - juillet 2020.

Cote/Cotes extrêmes

3216W/2

Date

2020

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.