BRUYERES-LE-CHATEL (Bailliage, baronnie et châtellenie de Bruyères-le-Châtel).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences ordinaires et extraordinaires (30 juillet 1640-15 avril 1641), (4 février 1643-2 novembre 1643), (12 novembre 1643-9 novembre 1644 en deux fascicules),(16 novembre 1644-5 juillet 1645), (6 mai 1646-4 juillet 1646), (23 octobre 1647-6 novembre 1647), (31 janvier 1648-25 juin 1648), (27 novembre 1652-28 mai 1653) , (14 juillet 1653-26 avril 1655)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

B/316

Date

1640-1655

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE, BARONNIE ET CHATELLENIE ET MARQUISAT DE BRUYERES-LE-CHATEL (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques