2662W Affaires culturelles, sportives, associatives et touristiques (1953-1995)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2662W/1-252

Date

1953-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service producteur)

DIRECTION DES INTERVENTIONS CULTURELLES, ASSOCIATIVES ET SPORTIVES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Notes

Tri et classement issus des archives conservées au centre de pré-archivage de Bondoufle.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/131-203

Date

1977-1996

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

Cote/Cotes extrêmes

2662W/172-175

Date

1991-1995

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Langue des unités documentaires

Français

1991 : délibération, rapport, tableau descriptif des stages, courrier de décisions d'attributions par organisme.

Cote/Cotes extrêmes

2662W/172

Date

1991-1992

Caractéristiques physiques

Papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 1992

communicable 50 ans après 1992

Langue des unités documentaires

Français