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AMENAGEMENT DU TERRITOIRE.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1355W/1-175

Date

1969-2001

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

166 articles

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Dossiers d'aide et contrats aux communes pour l'aménagement et l'équipement communal.

Langue des unités documentaires

Français

Programme d'aide à l'entretien de la voirie communale: commune de LEUVILLE-SUR-ORGE, programme d'entretien voirie 90/96 (2 février 1990 - 20 novembre 1996) ; COURANCES, programme d'entretien voirie 90/96 (9 mars 1990 - 26 mars 1998).

Cote/Cotes extrêmes

1355W/35

Date

1990-1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

SERVICE INSTRUCTION DES CONTRATS D EQUIPEMENT ET D AMENAGEMENT DEPARTEMENTAUX (service producteur)

DIRECTION DE L AMENAGEMENT ET DU DEVELOPPEMENT (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

27/03/2015

Mots clés lieux

LEUVILLE-SUR-ORGE, COURANCES

Mots clés matières

commune, financement, aménagement du territoire, entretien, réseau routier, 20e siècle

Mots clés typologiques

contrat