1553W Dossiers de lotissements et de permis de construire (1922-1984)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1553W/1-4460

Date

1922-1984

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

4455 articles

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Permis de construire.

Langue des unités documentaires

Français

LISSES. - Société civile immobilière (SCI) les Maisons de Lisses : permis de construire 91 - 80 - U0011 (1980). SAINT-MAURICE-MONTCOURONNE. - Menuiserie CRETTE MARTY : permis de construire 91 - 80 - D0001 (1980). VILLE-DU-BOIS (LA). - M. JASMIN et DELANNE : permis de construire 91 - 80 - U0002 (1980). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE. - M. MABILLE Jean-Bernard : permis de construire 91 - 80 - S0002 (1980).

Cote/Cotes extrêmes

1553W/4252

Date

1980

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT (DDE) (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

04/10/2004