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DECLARATIONS DE REVENU.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2036W/1-202

Date

2005

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

202 articles

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005 (échantillonnage), classées par numéro d'enregistrement sur les 4 secteurs du centre des impôts de MASSY Nord.

Langue des unités documentaires

Français

Déclaration pré-remplie simplifiée des revenus de l'année 2005, classées par numéro d'enregistrement, n° 438855-439504.

Cote/Cotes extrêmes

2036W/184

Date

2005

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service producteur)

CENTRE DES IMPOTS DE MASSY NORD (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 2005

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

21/07/2009

Mots clés lieux

MASSY Commune

Mots clés matières

fiscalité, impôt sur le revenu, 21e siècle

Mots clés typologiques

DECLARATION DE REVENUS