1393W/1-137
Archives départementales de l’Essonne
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Origine
Modalités d'entrées
Versement
Présentation du contenu
1-43 Comptes-rendus de la commission des sites et paysages (1974-1994) ; 44-49, 53-59, 85-102, 121-137 installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), (1940-1999) ; 50-52 réserves sites géologiques (1978-1989) ; 60-64, 103 réglementation de la publicité (1976-1993) ; 65-84 carrières (1969-1993) ; 104-120 dépollution, protection de la nature (1970-1990).
Langue des unités documentaires
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.