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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/363-365;3495W/326;3495W/329;3495W/325;3495W/290;3495W/324;3495W/327-328

Date

2009-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés lieux

SAINT-AUBIN

Cote/Cotes extrêmes

3495W/290;3495W/324;3495W/327-328

Date

2009-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011

PC 091 538 10 40010.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/328

Date

2011

Présentation du contenu

Construction de la plate-forme scientifique IPANEMA (laboratoires et bureaux ).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011