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2E14 étude notariale de BRUNOY I (1545-1900)

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Cote/Cotes extrêmes

2E14/1-265

Date

1545-1900

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

265 articles

Origine

BRUNOY I (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

La suite de ce fonds est cotée en sous-série 2 E 91 (1901-1937). Les répertoires des notaires de cette étude, pour la période 1811-1906, sont également cotés dans la sous-série 2 E 91.

Informations sur le traitement

Notices mises à la norme ISAD-G par Dominique BASSIERE (juin 2020).

Mots clés lieux

BRUNOY Commune

Mots clés matières

notaire

Mots clés typologiques

MINUTE NOTARIALE

Cote/Cotes extrêmes

2E14/155-187

Date

1867-1877

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PIROLLE Louis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Mots clés matières

19e siècle

1875.

Cote/Cotes extrêmes

2E14/179

Date

Entre avril 1875 et juin 1875

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PIROLLE Louis (service producteur)

BRUNOY I (service versant)

Présentation du contenu

  • Dont : Vente de maison, échaudoir, puits et dépendances à BRUNOY, rues de Brie et du Pont (ancienne rue Neuve des Fossés), faite par Louise-Fanny-Arthémise THIROUIN, propriétaire demeurant à BRUNOY, rue de Brie, veuve de Théodore-Guillaume MAGNE, à, Auguste-Louis MALOT, marchand-boucher demeurant à BRUNOY (7 juin 1875) ;
  • Cession de bail faite par Ernest-Jules GERVAISE, entrepreneur de menuiserie demeurant aux Bosserons, commune de BRUNOY, mandataire d'Alexandre COUILLAUD, ancien aubergiste demeurant auxdits Bosserons, à, Aleime-Louis ROBERT, aubergiste demeurant à BRUNOY et Héloïse-Marie MOIGNARD sa femme, avec le consentement des propriétaires : Louis-César (lacune), propriétaire et Auguste-Jules-César (lacune), fermier, tous deux demeurant à EPINAY-SOUS-SENART (30 juin 1875).

Conditions d'accès

au bout de 75 ans