21 décembre 1993.

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1881W Commission permanente : rapports et délibérations (1982,1985-1998)

Déplier tous les niveaux

Commission permanente : rapports et délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/1-218

Date

Du 1er janvier 1982 au 31 décembre 1982, Du 1er janvier 1985 au 31 décembre 1998

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

218 articles

Origine

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service producteur)

DIRECTION DES ASSEMBLEES ET DE LA QUESTURE (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

1 - 218 : Rapports et délibérations pris par la commission permanente du conseil général (1982, 1985-1998).

Mode de classement

Classement chronologique

Langue des unités documentaires

Français

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

conseil général, 20e siècle

Mots clés typologiques

DELIBERATION DU CONSEIL GENERAL, RAPPORT

1993.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/84-85;1881W/86/1-86/2;1881W/87/1-87/2;1881W/88;1881W/89/1-89/2;1881W/90/1-90/2;1881W/91-93;1881W/94/1-94/2;1881W95-97

Date

1993, Du 1er janvier 1993 au 31 décembre 1993

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

14/06/2007

Décembre 1993.

Cote/Cotes extrêmes

1881W/96-97

Date

1993, Du 14 décembre 1993 au 21 décembre 1993

Caractéristiques physiques

Papier

Conditions d'accès

sans délais

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2007