Maison des syndicats à EVRY. - Organisation et fonctionnement, règlement de la salle des congrès : rapport, convention des syndicats ; occupation des locaux privatifs ; financement de la salle des congrès ; stationnement parking ; signalisation extérieure en ville ; élection du président du comité de gestion ; réunion e la commission provisoire d'administration : procès-verbal (1983) ; subventions.

Aide à la recherche

DOMANIALITE.

DOMIANIALITE.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Etude d'implantation de matériel informatique, automatisation du budget départemental : pièces justificatives ; rapport sur l'état d'avancement de l'étude au 15 janvier 1975 ; réunion de la commission départementale du 7 janvier 1976 pour l'autorisation du budget départemental : dossier préparatoire ; rapport à la commission départementale, annexe 1 et pièces justificatives.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Etude d'implantation de matériel informatique, automatisation du budget départemental.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Prescriptions techniques, dispositions générales et particulières : liste des plans, devis descriptif.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Prescriptions techniques, dispositions générales et particulières : liste des plans, devis descriptif.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Prescriptions techniques, dispositions générales et particulières : liste des plans, devis descriptif.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Résidence du préfet, prescriptions techniques : introduction, liste des plans, devis descriptif, cadre du devis quantitatif et estimatif, variante.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Contentieux : vide sanitaire, reprises étanchéïté chassis façades, rayonnages salle archives du conseil général, appartement des invités de la résidence du préfet, signalisation ADES électric, société Hervé peinture projet non chiffrés, knoll international France.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, réalisation de la tranche 1968 : programme et état d'avancement des travaux.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Infiltrations d'eau dans les galeries techniques des tours A et B : contentieux gaines, contentieux chauffage, bordereau d'envoi de la requête n° 3490 du 21 mars 1980 devant le tribunal administratif de VERSAILLES (affaire Bergeron contre le secrétaire d'état à la culture), note à monsieur le directeur de l'administration départementale et des finances (relation des gaines), (20 septembre 1979). Chemin d'aménagement des accès et parking : schémas de la séance de travail du 6 avril 1978. Projet d'achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : 1ère session de la commission départementale le 9 juin 1976, 2ème session le 19 janvier 1976, réunion de travail du 31 mars 1978. Aménagement de l'entrée : plans. Cité administrative, extension du bâtiment 1 : plans du 15 mai 1972 ; bâtiments 1, 2 et 3, étages techniques et étages bureaux : plans du 19 mai 1967.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Aménagement et décoration. Appartement d'hôtes : avenants et marchés. Mobilier : Knoll International. Peinture: Hervé peinture. Ébénisterie: marché avec Negroni. Hall public, Signalétique: Ades et Rodel. Étanchéité des menuiseries métalliques. - Résidence du préfet : Contentieux vides sanitaires (photographies). - Hôtel du département: Installation de rayonnage à l'imprimerie et aux archives.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration et ameublement du hall public. Mobilier payé sur présentation de mémoire. Travaux supplémentaires hors marché. Commandes de chaises. Cabinet du préfet : travaux de plomberie. Tapha mandatement entreprises.
Préfecture de l'Essonne et cité administrative à EVRY. - Construction de parking.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Cabinet du préfet, décoration : voilages. Travaux supplémentaires hors marché à payer sur mémoires.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. -
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Groupe frigorifique n° 1. Glissement de terrain autour de la résidence du préfet. Malfaçons dans la construction de la préfecture : 1ère procédure devant le tribunal administratif. Reprise d'instance éventuelle des défauts d'étanchéïté du lot n° 2.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Locaux de réception, réception définitive des travaux de décoration et d'ameublement. Maison Bret (papier). Visite présidentielle. Réunion Lagneau (1969). Mobilier formes nouvelles (1971). Réunion de chantier (1971). Cantine provisoire de la préfecture. Réparation des serrures par CGL. Equipement placards. Aménagement du local courrier par Strafor.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : appel d'offres, marchés. Extension du conseil général (1980).
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, travaux supplémentaires. Restaurant administratif provisoire, aménagement. Résidence du conseil général, obturation. Cabinet et bureaux directeurs, équipement en voilages. Machinerie ascenseurs, pose d'un hellix 32. Commission départementale, décoration (juillet 1970).
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : permis de construire.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, constitution de la commission d'appel d'offres : appel d'offres, entreprises n'ayant pas soumissionné, entreprises sous-traitantes, marché gros-oeuvre.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Cité administrative, avant projet : dossier architecture, plans.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Cité administrative, avant projet : dossier architecture, plans.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiments administratifs : dossier minute, plans.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Pose de portails et de clôtures dans l'enceinte de la cité administrative et au conseil général ; travaux divers : ordre de service.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Enlèvement des déchets et ordures ; travaux divers. Conseil général, aménagement de deux salles supplémentaires. Cabinet du préfet, aménagement.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Travaux effectués sans marchés et payés sur mémoires.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : études préliminaires, organisation des bureaux.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Cabinet du préfet, équipement par le service constructeur : désignation du service des ponts et chaussées en qualité de service constructeur, appel d'offres.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services, installation des services financiers, de la direction du travail et de la main-d'oeuvre, de l'inspection départementale des services de protection contre l'incendie et de secours, du groupement de gendarmerie, du service des instruments de mesure, de la direction de la réglementation : études préliminaires.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration : plans Guariche.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Décoration : plans Guariche.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Affectation des services : plans des bâtiments administratifs, du cabinet du préfet, du conseil général, ordre de service. Affaire Epevry Crédit Foncier de France.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Protection extérieure. Etat d'avancement : calendrier des travaux. Sas d'entrée : réception provisoire.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : marché n° 5750, crédit de paiement, proposition de mandatement, dégagement des crédits, état des dépenses de 1966 à 1971.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : marché La Gauloise n° 5750, décompte général et définitif.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : règlement du marché Grosse n° 5632.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : marché n° 5632. Etude décorateur.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction : désignation de Monsieur Lageau en qualité d'architecte, contrat, honoraires sur contrat du 20 septembre 1965, intérêts moratoires dus pour la période du 28 janvier 1975 au 30 novembre 1977.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Installations électriques : contrat d'entretien, rapports de visite (1971-1975), interventions (1972).
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Imprimerie, aménagement : consultations d'entreprises, devis, ordre de service pour les travaux.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Imprimerie, acquisition de matériel.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Imprimerie, installation.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Commande de matériel. Espaces verts aux abords des résidences du préfet et du directeur de cabinet : contrats d'entretien.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Immeubles administratifs : contrats d'entretien. Restaurant administratif : désinsectisation. Cité administrative : nettoyage des voilages.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Réalisation des clôtures.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Rapport de vérification. Création du hall public et des archives.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et tribunal de grande instance : dossier sur l'économie d'énergie, dossier sur l'entretien, l'installation et le conditionnement d'air.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Bâtiment administratif et palais de justice, raccordement et entretien du chauffage ; études sur l'économie d'énergie.
Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : appel de candidatures, dépôt des offres de prix au 20 décembre 1984.
Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : offre pour le lot n° 3 revêtement mince (entreprise SIS et France Sols), pour le lot maçonnerie (entreprise Vasseur), pour le lot n° 5 (Ateliers Saint-Jacques), pour le lot n° 7 (Entreprise Dureau), pour la sonorisation (Studio Service).
Conseil général à EVRY. - Salle des séances du conseil général, aménagement : entreprises retenues.
Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : entreprises non retenues suite à l'appel d'offre restreint.
Conseil général à EVRY. - Salle des séances, aménagement : entreprises non retenues suite à l'appel d'offre restreint.
Conseil général à EVRY. - Extension, marché public : devis, plans, clauses techniques et particulières, approbation d'une convention de contrôle technique, approbation de l'avenant n° 1 au marché Sete, approbation de l'avenant projet sommaire, mandatement de SAE pour le marché de construction.
Conseil général à EVRY. - Extension et agrandissement : plan, réunion de la commission Ad hoc du 2 décembre 1977, approbation du programme de financement de l'opération, approbation du contrat d'ingénierie définissant les honoraires de maîtrise d'oeuvre, approbation de l'avenant n°3 au marché, approbation d'une lettre de commande destinée à rémunérer les études architecturales et de suivi des travaux ; installation de la cellule informatique ; aménagement du sas d'entrée. Cité administrative. - Extension : réunion de la commission Ad hoc. Préfecture. - Achèvement.
Conseil général à EVRY. - Extension : acte d'engagement original, dossier de marché, plans.
Conseil général à EVRY. - Extension : mandatements, caution bancaire, proposition du maître d'oeuvre, devis, original de l'avenant (et photocopies certifiées conformes), correspondance sur le projet d'avenant n° 2, notification avenant n° 8090302, fiche de notification ; travaux lot n° 11 miroiterie, n° 12 chauffage, n° 13 plomberie : caution, mandatement, notification avenant.
Conseil général à EVRY. - Extension : dossier de consultation des entreprises.
Conseil général à EVRY. - Extension : transmission du programme pour avis du ministère de la culture et des Bâtiments de France, travaux modificatifs, travaux sur ordres de service, avant projet sommaire, permis de construire.
Conseil général à EVRY. - Extension : lot n° 1 maçonnerie (Sete), lot n°2 cloisonnement (entreprise Stabi), lot n°3 étanchéïté (société Smac Acieroid), lot n° 4 menuiseries aluminium (entreprise Zilli), lot n° 5 stores voilages (société Arco), lot n° 6 menuiseries bois (entreprise Raymond frères SA), lot n° 7 revêtements céramiques (société Seda Allouche), lot n° 8 revêtements souples (entreprise Pinton), lot n° 9 faux plafonds (entreprise Sita), lot n° 10 peinture (entreprise Meneguzzo), lot n° 11 vitrerie miroiterie (entreprise Judice Lagoutte), lot n° 12 chauffage (entreprise Guay), lot n° 13 plomberie (société Guay), lot n° 14 électricité (entreprise Verger Delporte), lot n° 15 téléphone (entreprise Etb), étude de programme opérationnelle, dossier de consultation des entreprises (mars 1980).
Conseil général à EVRY. - Extension : plans, programme d'octobre 1978 mis à jour en mai 1979, possibilités d'extension présentées par l'architecte. Direction départementale de l'équipement : déclaration de chantier.
Conseil général à EVRY. - Extension, construction du sas d'entrée par l'entreprise Sete : mandatement, assurance dommage ouvrage, retard dans le délai d'exécution, comptes-rendus de rendez-vous de chantier, décompte définitif ; acquisition du matériel pour les nouveaux locaux ; exécution du lot n° 16 espaces verts : correspondance avec la société Villette et Fils, cahier des clauses techniques et particulières, déclaration, acte d'engagement.
Conseil général à EVRY. - Hall public, conditionnement d'air réfrigéré : marché n° 73319 (établissement Rigolot) ; chauffage : marché n° 74392 (CGCT) ; climatisation : marché n° 73375 (Maudry).
Conseil général à EVRY. - Salle des séances, sonorisation : convention avec la société Audio Service.
Conseil général à EVRY. - Parking, aménagement des accès : appel d'offre restreint, comptes-rendus des réunions de chantier ; accès piéton : annulation des ordres de service.
Conseil général à EVRY. - Extension : dossier marché.
Conseil général à EVRY. - Extension : programme (1978), avant projet sommaire (1979).
Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres pour l'attribution des marchés de travaux.
Conseil général à EVRY. - Extension : appel d'offres pour l'attribution des marchés de travaux.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Circulaire du ministre su les distributions d'énergie calorifique. Assurance travaux. Vœux du conseil général. Construction de l'Hôtel du Département : comptes-rendus de réunions de chantier. Circulaire relative au fonctionnement du fonds de la commande publique. Coupures de presse. Réunion de la 6ème commission.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Convention avec la mairie d'EVRY pour les parking. Bureau du préfet : esquisse d'aménagement. Sécurité renforcée autour de l'enceinte de la cité administrative. Convention avec Epevry. Notes techniques sur le chauffage. Etude sur l'alimentation électrique de la préfecture. Offres foncières faites par Epevry. Transfert des archives de la réglementation de la tour C à ETIOLLES.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Oeuvres d'art, dossier de concours : réponses aux sculpteurs, liste des membres du jury, compte-rendu du jury, concours décoration extérieure.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, construction ; extension du marché équipement.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, construction ; extension du marché équipement.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, construction : appel d'offres, attribution des travaux.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, réaménagement : généralités, dossier d'admissibilité, programme.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif : produits dérogatoires, comptabilité.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, construction : marché d'équipement, marché de construction ; aménagement.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif : demande de mise à disposition.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, construction : préparation des marchés, correspondance avec la SAE, soumission de la SAE, offre de Becuwe Thomselle, implantation de chantier, honoraires architecte, plans de coupe (situation, façades, façade provisoire, détail de façade, masse, terrasse, niveau haut, niveau bas), notifications.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, extension 1ère tranche : acte d'engagement, devis estimatif, calendrier d'exécution ; extension 2ème tranche : cahier des prescriptions spéciales, plans, notifications, marché du 9 octobre 1971, devis de la société Becuwe, marché d'équipement, acte d'engagement, devis estimatif, calendrier d'exécution, mandatement, procès-verbal de réception provisoire, réception provisoire des travaux supplémentaires du 22 août 1972, procès-verbaux de réception définitive, caution.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, travaux supplémentaires : ordres de service, devis, commission départementale du 14 mars 1972, mise en service, désignation de l'entreprise attributaire le 23 septembre 1971, approbation des marchés, frais de dossier d'avant projet. Clôture des garages aménagés dans le sous-sol du restaurant. Installation d'une citerne à essence.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, extension : devis descriptif, calendrier d'exécution, devis estimatif, cahier des prescriptions spéciales, acte d'engagement, cautions, financement des aménagements intérieurs et approbation des marchés, marché SAE et avenant pour le lot téléphone.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif, aménagement des locaux bas pour le service technique de la préfecture : réception définitive le 16 avril 1975, réunion du 17 octobre 1973 pour le revêtement du restaurant, examen des propostions, réception provisoire du 21 janvier 1974, convocations, réserves constatées, comptes-rendus de réunions de chantier, correspondance.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Restaurant administratif : procès-verbal de réception provisoire (1972), procès-verbal de réception définitive (1975), notification (1972). Travaux d'éclairage des clôtures extérieures (1972). Equipement d'une centrale de secours (1972). Fourniture de matériel de cuisine (1972). Ateliers de constructions métalliques du centre : mainlevée de caution (1975).
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Résidence du directeur de cabinet et logement du gardien, travaux d'électricité et de plomberie. Hall du public et chambre forte, travaux de peinture et vitrerie. Travaux de finition de l'installation téléphonique. Bâtiment du conseil général, travaux en vue de l'aménagement de deux salles supplémentaires.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Hall du public, création d'un sas ; travaux d'étanchéïté. Cabinet du préfet, travaux de protection extérieure ; travaux de liaison pneumatique. Travaux de menuiserie métallique. Résidence du directeur de cabinet et logement du gardien, construction : mandatement, procès-verbal de réception définitive.
Palais de justice à EVRY. - Construction, programme avant projet : récapitulation des surfaces utiles proposées, avis et notification, comité de décentralisation de la région parisienne.
Palais de justice à EVRY. - Construction, appel d'offres restreint : frais de tirage des dossiers de consultation, examen des offres, entreprises admises à présenter leur offre, entreprises ne participant pas à l'appel d'offre ; contrôle des travaux par la Socotec ; travaux de sondage. Parking, voirie et réseau divers.
Palais de justice à EVRY. - Construction, attribution des travaux de construction lors de la réunion de la commission d'appel d'offre : convocation de la commission, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1972. Modifications demandées par la direction générale de la police.
Palais de justice à EVRY. - Aménagement et ameublement : programme général, liste des locaux susceptibles d'être équipés avec l'ancien mobilier du tribunal de grande instance de CORBEIL, étude de financement de l'ameublement, liste des fournisseurs, plans des bureaux, plans de l'aménagement des bureaux.
Palais de justice à EVRY. - Aménagement, ameublement et décoration : appel d'offres, dossier de consultation des entreprises, rapport sur l'ameublement et la décoration, procès-verbal de la réunion du bureau d'appel d'offre, ameublement des bureaux des huissiers et des avocats, commande des meubles du bureau du président du tribunal de grande instance, ameublement des bureaux banalisés.
Palais de justice à EVRY. - Construction, équipement du poste de police avec du mobilier Ronéo ; casiers de fouille ; fermeture des locaux achevés ; mobilier des salles d'attente (pièces 273 et 468) ; fondations du palais de justice ; incidents techniques ; déménagement : factures.
Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Palais de justice à EVRY. - Construction : procès-verbaux de réception provisoire et définitive ; bureaux personnalisés : ordre de service pour payer Bouygues. Travaux supplémentaires, travaux de sécurité réglés sur décompte final ; renforcement de l'isolation phonique des portes ; réparation de la conduite de refoulement des eaux ; renforcement des portes de la salle des pièces à conviction ; signalisation intérieure et extérieure : réunion de coordination d'Epevry.
Palais de justice à EVRY. - Assainissement. Révision des prix.
Palais de justice à EVRY. - Construction : plans.
Palais de justice à EVRY. - Construction : contrat avec l'architecte, honoraires de l'architecte, correspondance entre Bouygues et l'architecte, demande de mandatement par Bouygues.
Palais de justice à EVRY. - Espaces verts, entretien du Parc Fleuri. Chauffage, entretien des installations.
Palais de justice à EVRY. - Construction : devis original.
Palais de justice à EVRY. - Construction, participation du ministère de la justice ; financement ; passation des marchés. Etats statistiques.
Palais de justice à EVRY. - Construction, entreprises générales retenues.
Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.
Palais de justice à EVRY. - Construction : situations Bouygues.
Palais de justice à EVRY. - Travaux, cafétéria (1976) ; décoration des bâtiments administratifs (1975) ; ameublement (1978) ; oeuvres d'art (1976) ; équipement d'une armoire forte pour le poste de police (1976). Construction : fiches de l'opération (1975), engagements et paiements (1978).
Palais de justice à EVRY. - Construction : financement par le département (1969), rapports au conseil général (1976), bilan financier du palais de justice (1976), liaison spécialisée (1977).
Palais de justice à EVRY. - Construction : subvention du ministère de la justice (1977), autorisation de programme (1975). Alimentation en eau (1975). Parc de stationnement aux abords des accès et du parvis (1975).
Palais de justice à EVRY. - Equipement mobilier : bilan financier. Garantie des travaux (1976). Contentieux Alsthom/Bouygues (1979). Accès et clôtures de l'hôtel de police et du tribunal de grande instance (1976). Inauguration du palais de justice (1976). Travaux supplémentaires (1979). Alimentation en eau du réseau incendie (1978).
Palais de justice à EVRY. - Station de radiotéléphonie : essais d'implantation sur les terrasses (1983). Extension des deux salles d'audience.Mise en place d'un service informatique (1984).
Cité administrative à EVRY. - Services extérieurs, installations des services vétérinaires (1975) ; direction départementale de l'agriculture (1975) ; installation de l'inspection académique et du service de la jeunesse et des sports (1975) ; relogement de la direction départementale dele jeunesse et des sports (1975) ; travaux sur ordre de service n° 1677 à l'inspection académique ; travaux complémentaires d'équipement téléphonique (1975). Direction départementale de l'équipement, aménagement du local courrier (1975) ; pose d'un compas à frein sur les fenêtres (1976) ; parking (1975) ; construction des bureaux de la cellule informatique (1977).
Cité administrative à EVRY. - Entretien de l'installation électrique.Travaux de climatisation dans un boxe de la cave de la préfecture (1973). Aménagement d'un bureau des syndicats dans la tour A. Recensement au 31 décembre 1975 des opérations d'investissement en cours et terminés. Fourniture d'énergie électrique moyenne tension (1976). Entretien des brûleurs à mazout du poste de police de la préfecture (1972). Aménagement de la climatisation des bureaux des huissiers à la préfecture (1971). Achat de matériel électrique (1971). Acquisition de matériel pour les services techniques (1975).
Cité administrative à EVRY. - Bâtiments administratifs, restaurant administratif et centre informatique de ravalement, travaux de peinture et d'imperméabilisation des façades.
Cité administrative à EVRY. - Informatisation, appel d'offres : réunions de la commission d'appel d'offres, rapport technique après dépouillement des offres.
Cité administrative à EVRY. - Nouvelle crèche et jardin d'enfants.
Cité administrative à EVRY. - Bâtiments départementaux, conseil général et résidence du préfet ; mobilier du conseil général ; hall d'entrée du conseil général.
Cité administrative à EVRY. - Construction : permis de construire (1974), crédits décoration et ameublement (1967), bordereaux d'envoi des marchés pour la décoration (1971), marchés pour les travaux d'électricité (1971).
Cité administrative à EVRY. - Construction : avant projet pour la 1ère tranche de bureaux (octobre 1972), 2ème avant projet (mai 1973), séance de travail du 19 au 26 septembre 1972, prévention sécurité dans la construction (1974), programme de nouveaux bâtiments (1975).
Cité administrative à EVRY. - Extension des bureaux : demande d'avis, délibération de la commission départementale, plan de masse (1974), dossier de consultation, note de frais de constitution des dossiers de consultation relatifs à la construction du palais de justice, de la cité administrative et de la résidence du secrétaire général, plans d'extension des bureaux (masse, coupes, aménagements extérieurs, façades, détail du bloc et coupe façade, rez-de-chaussée et 4ème étage). Construction de bureaux, dernier projet : plan du nouveau bâtiment de bureaux et surfaces, plans de la préfecture et de la trésorie générale, additifs au devis descriptif, additif en cours de consultation, additif pour mise en conformité avec la marché, instructions pour la construction de bâtiment administratif à l'usage de bureaux.
Cité administrative à EVRY. - Construction : entreprises ayant participé à la nouvelle préfecture, sous-traitant lot n° 17, devis estimatif et quantitatif des travaux d'aménagement du rez-de-chaussée de l'immeuble administratif lot n° 13 chauffage, acte d'engagement annulé le 5 juin 1974, devis estimatif, appel d'offres restreint du 11 mars 1974 pour la construction d'un immeuble administratif de réunion, procès-verbal de la commission d'admissibilité du 15 mars 1974, convocations, entreprises admises à soumissionner, procès-verbal de la réunion du 8 juillet 1974 pour l'attribution des travaux de construction, séance de travail du 8 juillet et du 6 août 1974 sur l'organisation du chantier du nouveau bâtiment de bureaux, avant projet 1ère tranche (octobre 1972).
Cité administrative à EVRY. - Construction : demande de prêts, plans, besoin en locaux, installation des services départementaux.
Cité administrative à EVRY. - Construction, 1ère tranche des bâtiments de bureaux : plans du 2ème avant projet (mai 1973), plans avant projet (octobre 1972), plans 1ère tranche, observations des services intéressés.
Cité administrative à EVRY. - Rapport au conseil général en 1ère session extraordinaire. Rapport au conseil général en 2ème session, séance du 22 janvier 1973 sur la construction d'un bâtiment destiné à l'installation à EVRY de nouveaux services administratifs. Séance de la commission départementale du 13 mai 1975 sur la construction du bâtiment de bureaux , sur l'attribution des travaux d'aménagement du rez-de-chaussée. Séance de la commission départementale du16 septembre 1976 sur l'installation de trappes de désenfumage dans les circulations du nouveau bâtiment administratif. Séance de la commission départementale du 27 janvier 1976 sur l'installation d'un réseau d'alarmes dans les bâtiments de la préfecture et dans l'immeuble administratif. Séance de la commission départementale du 25 février 1974 sur l'approbation du dossier de consultation des entreprises pour la construction d'un bâtiment administratif. Séance de la commission départementale du 27 février et du 16 mai 1973 sur l'approbation du programme de l'avant projet. Séance de la commission départementale du 8 avril 1975 sur l'attribution du lot téléphone. Séance de la commission départementale du 10 juillet 1974 sur l'attribution des travaux de règlement des frais de consultation de dossier. 1ère session 1976 du conseil général, règelement du marché et approbation du bilan financier. 1ère session 1974 du conseil général, possibilité d'installation de la direction départementale du travail et de la main d'oeuvre dans la cité administrative. 1ère session 1972 du conseil général, construction de bâtiments destinés à l'installation de nouveaux services administratifs.
Cité administrative à EVRY. - Travaux effectués hors marché, fourniture et pose d'un entrebailleur ; travaux demandés par la direction de l'agriculture, construction d'une cloison en éléments Matfor ; travaux supplémentaires de téléphone à la direction départementale de l'agriculture : demande de mandatement ; remise en état des cabines d'ascenseurs : bordereaux de recettes, caution. Installation de l'inspection académique, modification des portes et cloisons. Travaux d'aménagement du rez-de-chaussée par l'entrepreneur Saep : avenant du 16 juin 1976, devis, notifications, plans.
Cité administrative à EVRY. - Alimentation en gaz et en électricité de la préfecture. Installation téléphonique à l'inspection académique. Contrôle technique des travaux de construction du bâtiment de bureaux. Travaux supplémentaires. Restaurant de la nouvelle préfecture, construction : marché de construction du 9 octobre 1971, devis descriptif, calendrier d'exécution, cahier des prescriptions spéciales, devis estimatif, marché et notification, avenant n° 1, 2 et 3, marché d'équipement, procès-verbal de réception définitive.
Cité administrative à EVRY. - Construction, dossier original : cahier des prescriptions spéciales, acte d'engagement, modification des locaux, additif général n° 1 pour la mise en conformité du devis descriptif de base avec le marché, devis estimatif et descriptif, tableau des finitions, plans.
Cité administrative à EVRY. - Bâtiment administratif : réception provisoire (1976). Assainissement (1975). Incident technique (1977). Commission de sécurité (1976). Réception définitive (1974).
Cité administrative à EVRY. - Consultation des entreprises. Qualification des entreprises.
Cité administrative à EVRY. - Extension : avant projet sommaire (octobre 1975), dossiers des installations provisoires présenté au ministère de l'intérieur (15 juin 1967). Hall du public, groupement d'architectes : plans (1975).
Cité administrative à EVRY. - Extension : avant projet sommaire (octobre 1975).
Cité administrative à EVRY. - Construction : appel d'offres.
Cité administrative à EVRY. - Construction : appel d'offres, accès au chantier.
Cité administrative à EVRY. - Construction : devis descriptif gros-oeuvre, cahier des prescriptions spéciales, additif n° 1 au devis descriptif de base, additif général pour mise en conformité du devis descriptif de base avec le marché, acte d'engagement, tableau des finitions sols, murs et plafonds, devis descriptif ascenseurs, faux-plancher, peinture, plantations, voirie et réseaux divers, extincteurs, plans.
Cité administrative à EVRY. - Construction : devis estimatif, devis descriptif du gros-oeuvre, additif général pour mise en conformité du devis descriptif de base avec le marché, modification des locaux, plans rez-de-chaussée, 1au 5ème étage, plans toiture, blocs élévations, coupes détail, calepinage façades et pignon, implantation de voirie, réseaux, état actuel, espaces verts, schéma général.
Cité administrative à EVRY. - Construction : correspondances diverses des entreprises générales.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : marché de l'agence d'architecture et d'urbanisme Bérim (plans).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : marché de l'agence d'architecture et d'urbanisme Bérim (pièces écrites).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : avant projet sommaire.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossier de demande de subventions (octobre 1976), programme détaillé et bilan financier de l'opération (mars 1977), confection du programme (proposition de Monsieur Colin, architecte des bâtiments de France).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : programme modifié, permis de construire, convention, approbation de l'avant projet sommaire (novembre 1979).
Centre de secours d'EVRY. - Construction, conduite d'opérations confiée à la direction départementale de l'équipement (1982) ; projet de convention de réalisation (1979) ; comptes-rendus de réunions de concertation (1978).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : correspondances, notes du service départemental, dossier du permis de construire (1979), sélection de candidatures (1980), dossier de consultation des entreprises (1980), rapport de l'architecte sur les offres reçues et avis du service incendie (1980), déclaration d'installation classée (1980).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : rapport du bureau de contrôle sur l'achèvement des travaux (1981), étude du terrain d'implantation (1980).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : marché par lot.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : préparation des marchés par lot (1980), contrat d'électricité (1983), attestation de conformité (1981) ; raccordement en eau potable (1982) ; raccordement au chauffage urbain (1982) ; travaux supplémentaires (1981), comptes-rendus de réunions de chantier (1981).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : modification du programme (mars 1977).
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossiers des entreprises.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossiers des entreprises.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossiers des entreprises.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossiers des entreprises.
Centre de secours d'EVRY. - Acquisition du terrain : correspondance avec Epévry, déclaration d'utilité publique de l'origine de propriété ; bornage du terrain. Séance du 16 septembre 1976 de la commission départementale sur la création du centre de secours et l'acquisition des terrains d'assiette. Séance du 22 avril 1976 de la commission départementale sur la confirmation de la désignation des architectes pour la construction des centres de secours de CORBEIL, d'ETRECHY, de LIMOURS-EN-HUREPOIX. Plans.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction de la bourse départementale des syndicats, conduite de l'opération : commission d'appel d'offres du 22 octobre 1981.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : rapport au conseil général.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction, dossier de base et projet Epévry : dossier de consultation du Centre urbain de la Butte Creuse, compte rendu de la réunion de travail du 30 octobre 1980, 1er et 2ème projet de contrat pour la maître d'ouvrage délégué à Epévry, projet remis le 5 mai 1980 par Epévry ; bourse départementale du travail : dossier de base ayant servi à la présentation des rapports au conseil général en date du 13 décembre 1978 et du 18 juin 1979, motion du conseil général du 13 octobre 1977, abonnement eau, projet, projet de bail, demande de bureaux présentée par les syndicats, correspondance.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : concours de concepteurs, contrat Epévry, maîtrise d'ouvrage déléguée, conduite d'opérations, correspondance, demande d'agrément, réunion du groupe de travail.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : original du 1er dossier de base de permis de construire, nouveau programme (1982), permis de construire (avril 1981), préparation du dossier d'appel d'offres (1981).
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : dossier de consultation des entreprises, entreprises retenues et non retenues par la commission d'appel d'offres, marché Véritas pour le contrôle technique.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : sondages, ouverture de chantier, consultation des reprographes, relevés des niveaux de sols, sondages de la zone d'aménagement concerté de la Butte Creuse (1981), comptes-rendus des remises entre Epévry et la direction départementale de l'équipement.
Maison des syndicats à EVRY. - Travaux complémentaires 2ème partie (1983). Intérêts moratoires (1983). Demande d'intérêts moratoires da la société Véral (1987). Mandatements (1984).
Maison des syndicats à EVRY. - Construction, travaux complémentaires suite à la réunion du 6 février 1984 avec monsieur le directeur général ; travaux complémentaires 3ème partie : correspondance avec la direction départementale de l'équipement, comptes-rendus de réunions de chantier (1983), ordres de service (1983-1984).
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : marchés atelier des forges, inscription du titre, marché aménagement de la salle, marché de fourniture de mobilier, chauffage.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : répartition des surfaces (1982), répartition des étages (1983), demande d'autorisation de raccordement au PTT (1983), avis des services incendies (1983), déclaration d'achèvement des travaux, garantie de parfait achèvement (1985) ; installation d'une cabine téléphonique (1983) ; installation d'un système de sonorisation des salles de réunion (1984) ; sécurité de la maison des syndicats ; visite de la commission de sécurité : procès-verbal ; raccordement alimentation électrique (1985) ; branchement au réseau d'assainissement (1983) : demande d'abonnement en eau (1983), ordre de service de raccordement (1984).
Maison des syndicats à EVRY. - Fonctionnement, projet de règlement ; déménagement des syndicats (1983) ; aménagement complémentaire de circulation au 5ème étage (1983) ; fonctionnement réunion du 29 mars 1983. Comité de gestion (1984).
Maison des syndicats à EVRY. - Loi se rapportant au marché Citra : copies, assurances qualification.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : délibération du 30 octobre 1981.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : dossier de consultation des entreprises (exemplaire adressé aux architectes).
Maison des syndicats à EVRY. - Fonctionnement. Comité de gestion : comptes-rendus de réunions.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : avant projet détaillé, dossier de consultation des entreprises, plans.
Maison des syndicats à EVRY. - Construction : dossier de consultation des entreprises, plans.
Maison des syndicats à EVRY. - Recrutement d'un gardien. Délibération du conseil général sur la gestion de la bourse du travail (10 décembre 1980). 1ère session de 1972 du conseil général sur la maison départementale des syndicats. 1ère session de 1971 du conseil général sur l'équipement de la maison des syndicats. 1ère session de 1970 du conseil général sur la création d'une bourse départementale du travail. Séance du 1er février 1972 de la commission départementale : avenant de construction au marché voirie et réseau divers pour la maison départementale des syndicats. Séance du 27 janvier 1976 de la commission départementale : proposition de désignation d'un expert judiciaire pour la réfection des défauts d'étanchéïté. Séance du 1er juin 1976 de la commission départementale : proposition d'un accord amiable émanant de l'entreprise Brisart pour la reprise des travaux d'étanchéïté de la toiture. Séance du 16 février 1971 de la commission départementale pour l'approbation du marché de construction de la bourse du travail. Correspondance avec monsieur le préfet du Val-d'Oise sur la création et le fonctionnement de la maison départementale des syndicats.
Maison des syndicats à EVRY. - Travaux, réunion du comité de gestion du 20 mars 1984 : convocation, essai de réponse aux problèmes en suspens, procès-verbal, revue de presse. Organisation et fonctionnement de la maison des syndicats, relations avec monsieur le président du comité de gestion ; réunion du comité provisoire d'organisation de la maison des syndicats (1983) ; rendez-vous de chantier organisation et fonctionnement (1981) ; réunion de la commission administrative provisoire ; projet de budget 1984 ; règlement intérieur.
Maison des syndicats à EVRY. - Organisation et fonctionnement, règlement de la salle des congrès : rapport, convention des syndicats ; occupation des locaux privatifs ; financement de la salle des congrès ; stationnement parking ; signalisation extérieure en ville ; élection du président du comité de gestion ; réunion e la commission provisoire d'administration : procès-verbal (1983) ; subventions.
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Implantation d'une cellule informatique : proposition des architectes (novembre 1977), plans, programme (avril 1978). Extension du restaurant administratif pour loger la cellule informatique.
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : marché de travaux, marché d'ingénierie, acte d'engagement, cahier des clauses techniques et particulières (septembre 1979), situation actuelle et développement de l'informatique à la préfecture, rapport présenté au conseil général à la session budgétaire de 1982.
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : avant projet sommaire (1978), avant projet détaillé (1979), demande de permis de construire, permis de construire, police dommages ouvrages (1982).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : avis aire incendie (1979), comptes-rendus de rendez-vous de chantier. Travaux supplémentaires, pose de revêtement de sol dans les bureaux (1984) ; installation d'une douche au garage (1983).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : permis de construire (1979), rapport d'examen de la Socotec (1980), correspondance avec les Bâtiments de France (1979), avis du rapporteur (1979). Travaux supplémentaires effectués par l'entreprise Delporte (1980).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : dossier marché original (mars 1980).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : dossier marché original (mars 1980).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : dossier marché original (mars 1980).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : dossier de consultation des entreprises (septembre 1979), plans de la préfecture (octobre 1977).
Service informatique de la préfecture et des services généraux à EVRY. - Construction : avant projet sommaire (décembre 1978).
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : plans, note de frais de constitution des dossiers de consultations (1974), devis, soumission de l'entreprise Lesage, correspondance avec les entreprises (1974), candidatures retenues (1973), entreprises générales non retenues (1974), publicité, réunion du bureau d'appel d'offres (1974).
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : 2ème demande de permis de construire (1977), renseignements destinés à la mise à jour des bases des impositions directes locales (1977), notes descriptives modificatives, projet de marché avec l'entreprise Lesage approuvé par la commission départementale le 13 mai 1975, appel d'offre du 5 juin 1974, rapport d'examen des offres le 8 juillet 1974, certificat de conformité (1978).
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : préparation du marché, approbation du dossier d'exécution, attribution des travaux de construction (1974), notice modificative (1975), marché signé.
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : dossier de consultation des entreprises (décembre 1973).
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : marché Lesage (1974), caution (1975), révision des prix du marché Lesage, bilan financier, fiches d'opération (1975).
Résidence du secrétaire général à EVRY. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1976), réception provisoire (1976), réception définitive (1977). Travaux supplémentaires, décoration Lesage ; aménagement de la cuisine ; décoration : bilan financier.
Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Travaux : ordres de services (1983). Réalisation d'un mur écran sous le porche d'entrée. Climatisation de la résidence du préfet (1976).
Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction : coût, réception provisoire (1972) et définitive (7 décembre 1972), levées de réserves ; décoration ; aménagement des abords de la résidence ; travaux supplémentaires.
Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction : marché Lesage, projet Lagneau.
Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Construction, aménagement et finitions ; travaux divers.
Résidence du directeur de cabinet à EVRY. - Transformation du vide sanitaire en cave. Passerelle entre le conseil général et le cabinet : marché Bouygues, ordre de service.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Assemblée générale des copropriétaires de l'immeuble France le 19 novembre 1979 : procès-verbal. Séance du 5 juin 1980 de la commission départementale : désignation d'un représentant du département et de son suppléant à l'assemblée générale des copropriétaires. Préparation de l'assemblée générale des copropriétaires de la tour Malte le 13 juin 1979.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Séances du conseil général du 17 juin 1977 et du 25 janvier 1978 : relogement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales. Séance du 6 mai 1980 de la commission départementale : désignation d'un représentant du département et de son suppléant à l'assemblée générale des copropriétaires. Séance du 21 février 1979 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales dans les locaux de la tour Malte, approbation du marché de travaux date effet du bail. Séance du 17 janvier 1979 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY, projet de location du 4ème étage de la tour Malte dans l'immeuble France Evry. Séance du 6 décembre 1978 de la commission départementale : transfert de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY, compte rendu sur l'état d'avancement du dossier. Séance du 4 avril 1978 de la commission départementale : emprunt et régularisation de l'acquisition et la location d'un étage supplémentaire. Séance du 14 novembre 1977 de la commission départementale : relogement des services et régularisation de l'acquisition, programme de travaux, rémunération des études. Séance du 21 septembre 1977 de la commission départementale : relogement des services, approbation du projet d'acte d'acquisition des locaux. Séance du 13 juin 1977 de la commission départementale : relogement de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, acquisition des locaux dans l'ensemble France Evry, désignation du notaire chargé pour le compte du département de participer à l'élaboration de la promesse réciproque de vente et d'achat mentionnée dans la délibération du 17 juin 1977.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Acquisition de 30 places de parking à la société civile immobilière France Evry : demande de mandatement, vente par la société civile immobilière France Evry au département de l'Essonne, projet d'acte, estimation, déclaration d'utilité publique fiscale, correspondance avec le notaire. Séance du 7 février 1980 de la commission départementale : acquisition de 30 places de parking supplémentaires pour la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, désignation d'un notaire. 2ème session de 1979 du conseil général : installation de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, acquisition auprès de la société civile immobilière France Evry de 30 places de parking supplémentaires.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : programme de construction industrialisée d'une crèche de 60 places, dossier de consultation des entreprises.
Crèche administrative d'EVRY. - Concours de conception : candidats non admis.
Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Acquisitions et locations : correspondance avec monsieur le président du conseil général (1977), notes et plans (1981), accord du ministère de la santé (1978), déclaration d'utilité publique (1978), mandatement (1978).
Société civile immobilière France Evry à EVRY. - Assemblée générale du 28 avril 1982 : compte-rendu officiel. Assemblée générale du 20 avril 1983 : additif au dossier de soutien. Assemblées générales du 21 avril 1982, du 3 avril 1984, du 3 mai 1984 : projet de procès-verbal. Assemblée générale du 3 mai 1984 : dossier de soutien des copropriétaires de l'immeuble France Evry. Compte de l'exercice 1981. Chauffage et climatisation : devis descriptif pour l'amélioration des installations existantes du rez-de-chaussée.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - 2ème session de 1975 et 1ère session de 1976 du conseil général : création d'un centre de secours, acquisition d'un terrain, attribution de l'avance de trésorie, approbation de l'avant projet modifié, inscriptions de détails complémentaires. Séance du 6 septembre 1979 de la commission départementale : construction d'un centre de secours, approbation d'acte administratif en vue de l'acquisition du terrain d'assiette. 1ère session ordinaire de la commission départementale : avance de trésorie, acte, cadastre, déclaration d'utilité publique, acte de propriété.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Acquisition de terrain : déclaration d'utilité publiques, acte, cadastre. 1ère session de 1981 du conseil général : urbanisme, espaces verts, transports publics.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction, commission des appels d'offres du 8 décembre 1978, du 8 mars 1979, du 25 avril 1979 : sélection des entreprises ; sondages (1977) ; acquisitions de terrain ; délibération confirmant la désignation de monsieur Hubert en tant qu'architecte d'opération (1976).
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier marché (septembre 1978).
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : plans de l'avant projet détaillé, marché Jamet, sous-traitants (1982), dossier de la direction départementale de l'équipement.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : avant projet détaillé (1978), avant projet sommaire (1977), contrat ingénierie (1977), contrôle technique.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Branchements divers. Comptes-rendus de réunions de chantiers (1986). Litiges sur travaux de charpente (1980). Police dommage-ouvrage (1984).
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : permis de construire d'un pylône (1982), honoraire dus à la direction départementale de l'équipement pour la conduite d'opération (1981), dossier d'avant projet détaillé (1978), publicité pour appel de candidature (1979), correspondance avec monsieur le maire de LIMOURS-EN-HUREPOIX (1978), dossier de contrôle à priori (1976).
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier marché.
Centre de secours de MAISSE. - Construction : programme (1983), 2ème programme comprenant 4 logements de fonction non acceptés (1981), sondages (1981), dossier d'avant projet sommaire (1981). Bureau du conseil général : séance du 20 décembre 1978, du 16 mars et du 22 juin 1983, du 10 mai 1984. Commission départementale du 6 mars 1980, du 5 juin 1980, du 10 septembre 1981, du 18 février 1982.
Centre de secours de MAISSE. - Construction : permis de construire, insertion au journal officiel de l'appel d'offre, appel d'offres, remises des offres, entreprises retenues, rapport de monsieur Mothe pour l'attribution des marchés, lettre adressée aux entreprises non retenues, comptes-rendus de réunions de chantier.
Centre de secours de MAISSE. - Construction : dossier d'avant projet sommaire (1981), dossier d'avant projet détaillé (1982), honoraires dus à la direction départementale de l'équipement pour la conduite d'opérations (1984). Branchements EDF, GDF et eau (1984). Fourniture et pose de l'installation téléphonique : ordre de service n° 5335.
Centre de secours de MAISSE. - Inauguration le 18 octobre 1986. Correspondance avec monsieur le sous-préfet d'EVRY (1979). Contrats sous-traitants (1984).
Centre de secours de MAISSE. - Construction : dossier marché.
Centre de secours de MAISSE. - Construction : dossier de consultation des entreprises, acte d'acquisition de terrain (1981), déclaration d'utilité publique fiscale (1980).
Centre de secours de MAISSE. - Construction, commission d'appel d'offre du 8 avril 1983 : appel à candidature.
Centre de secours de MAISSE. - Construction : dossier des ouvrages exécutés (1985), dossier et plans de recolement tous corps d'état (1984).
Centre de secours de MAISSE. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier, levée des réserves du 18 septembre 1984. Inauguration le 18 octobre 1984.
Centre de secours d'ETRECHY. - Séances du bureau du conseil général du 2 mars, du 8 juin, du 19 octobre, du 30 novembre 1983, du 29 février 1984. Séances de la commission départementale du 22 avril 1976, du 18 mai 1977, du 17 mai 1980, du 2 octobre 1980, du 12 novembre 1981. Séance de la 6ème commission du conseil général le 10 mai 1984.
Centre de secours d'ETRECHY. - Construction : permis de construire, choix du terrain (1983), dossier des ouvrages exécutés (1984), plans de recolement (1984).
Centre de secours d'ETRECHY. - Construction : programme réactualisé en mars 1980, dossier d'avant projet sommaire (pièces écrites et plans), (1980), étude des sols et fondations (1983), dossier modificatif (1983), mise au point de l'avant projet détaillé et sommaire (1982), avant projet détaillé (1983). Séance du 22 septembre 1977 de la commission départementale : approbation du programme.
Centre de secours d'ETRECHY. - Construction : appel d'offres, insertion dans les journaux (1983), désignation des entreprises par la commission d'appel d'offres, tableau des entreprises, honoraires dus à la direction départementale de l'équipement pour conduite d'opération (1984), contrôle technique.
Centre de secours d'ETRECHY. - Construction : marché de travaux, sous-traitants (1985). Commission départementale du 2 octobre 1980, du 30 novembre 1983.
Centre de secours d'ETRECHY. - Branchements EDF, GDF. Installation d'une chaudière à condensation : ordre de service (1984). Inauguration le 18 octobre 1984. Comptes-rendus de réunions de chantier (1984).
Centre de secours d'ETRECHY. - Construction : dossier de consultation des entreprises (1983), dossier des ouvrages exécutés (1985).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lot n° 1. Commission départementale.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lots n° 1, 2, 5, 7, 12. Commission départementale (1980-1981). Conseil général (1984).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lot n° 4. Commission départementale (1980).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lots n° 3, 6, 8. Commission départementale (1980-1981).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lots n° 9, 10. Commission départementale (1980-1981).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lots n° 11, 13. Commission départementale (1980-1981).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, lots n° 14, 15. Commission départementale (1980). Conseil général (1982).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture, construction d'une 2ème étape : préparation du dossier d'appel d'offre, avis d'appel à candidature (1979), constitution des dossier de consultation des entreprises (1980), note de frais de constitution de dossier de marché (1981), lettre de commande simplifiée de l'architecte (1978).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : commission d'appel d'offre du 15 avril 1977, dossier d'avant projet détaillé de l'architecte Hubert (octobre 1978), avant projet définitif (1978), permis de construire (1979). Frais d'études demandés par le service technique (1975).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture ; remise en place de l'antenne radio (1984) : facture ; modification du système d'ascenseur (1980) : rapport de l'architecte sur la possibilité de desserte du sous-sol par l'ascenseur hydraulique, lettre adressée à la sous-préfecture et à la direction départementale de l'équipement pour avis (1980). Comptes-rendus de réunions de chantier (1981).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier de consultation des entreprises (mai 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier de consultation des entreprises (mai 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier de consultation des entreprises (mai 1979), dossier de monsieur Hubert architecte.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : permis de construire (novembre 1978).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier marché original de monsieur Hubert architecte (mai 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier marché original de monsieur Hubert architecte (mai 1979), dossier marché original lot n° 11 peinture /teinture (société SPR).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier marché original de monsieur Hubert architecte (mai 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier marché original de monsieur Hubert architecte (mai et novembre 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier marché original de monsieur Hubert architecte (mai et novembre 1979).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier assurance.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier assurance.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : dossier assurance.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Equipement du bureau courrier (1973). Travaux de voirie pour la desserte des bureaux (1972). Travaux d'étanchéïté suite à des litiges (1977). Travaux d'entretien et d'amélioration : devis non retenus (1973). Revêtements de murs et travaux de drainages. Police maître d'ouvrage - dommage (1980).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Travaux : planning 1975-1976. Travaux de chauffage et filtrage de la piscine (1979). Sécurité conter l'incendie dans les locaux (1978). Travaux sur la serre : devis non retenus (1974). Assainissement des eaux usées de la résidence (1980). Correspondance avec monsieur le sous-préfet.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Surélévation de la sous-préfecture : préparation du dossier d'appel d'offres, correspondance avec les entreprises ayant participé à l'appel d'offre (1981), lettres aux entreprises ayant été reteues lors de la réunion de la commission d'appel d'offre du 5 juillet 1979, rapport de l'architecte sur les offres des entreprises (1979), dossier de consultation des entreprises ; conduite des opérations (1982).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Récapitulation des paiements du marché avec la société Secum. Litige étanchéïté (1988). Travaux sur ordres de service payés par la comptabilité (1981).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction, travaux par lots : devis descriptif du lot n° 1 gros oeuvre, lot n° 2 ossature métallique (mandatement soldé en 1973).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction, travaux par lots : devis descriptif du lot n° 12 plafonds suspendus, n° 13 peintures, n° 14 miroiterie, n° 15 canalisations.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction : correspondance entre monsieur Hubert architecte, le sous-préfet et le trésorier payeur général, avant projet d'un bâtiment à usage de bureaux (1968), correspondance de la préfecture avec les entreprises, financement (1970), subventions (1976), permis de construire (1969). Commission du 3 juillet 1969 : étude des soumissions.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Téléphone, commission d'ouverture des plis du 26 juin 1969. Installation téléphonique (1971). Marché Cofratel soldé (1973). Construction : bordereaux de notification des procès-verbaux de réception provisoire (1971), réception définitive (1972).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction, travaux par lots : devis descriptif du lot n° 8 serrurerie, n° 9 fermetures extérieures, n° 10 plomberie sanitaire, n° 11 électricité. Commission départementale (1969).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction, travaux par lots : devis descriptif du lot n° 3 étanchéïté, n° 4 carrelages, n° 5 revêtements de sols, n° 6 menuiseries extérieures, n° 7 menuiseries intérieures.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction, travaux par lots : devis descriptif du lot n° 16 clôtures extérieures, n° 17 plantations, n° 18 chauffage. Commission départementale (1969). Chauffage : procès-verbal statuant sur les résultats (1969).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction : dossier d'adjudication, convention (1969), honoraires architecte, rapport de l'architecte après étude des soulissions (1969), procès-verbaux d'essais de béton à la compression établi par la société Cep, commission d'ouverture des plis du 21 avril 1969. Travaux de plomberie dans la loge du gardien( 1975). Alimentation eau, gaz, électricité.Eclairage des abords (1969). Installation d'une antenne de télévision (1970).
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Revêtement mural des parties communes et de deux bureaux (1972). Assainissement du sol devant l'hôtel par drainage (1972). Travaux d'entretien (1973). Aménagement de la grille d'entrée de l'hôtel (1973). Extension eds bâtiments provisoires des bureaux (1974).
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : rapport au bureau du conseil général, désignation du chauffagiste, désignation du conducteur d'opération, désignation de l'architecte, désignation du bureau de contrôle Socotec (1984). Dossier de permis de construire.
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : avis d'appel à candidatures, lettres envoyées aux entreprises retenues, présentation du rapport de l'architecte sur l'étude de deux entreprises moins-disantes, commission d'appel d'offre du 6 février 1984 (candidatures retenues).
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : avis du service sécurité contre l'incendie sur la demande du permis de construire, rapport de l'architecte et de la direction départementale de l'équipement sur l'étude des offres des deux entreprises moins-disantes.
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : décompte général et définitif, mandatement de la société Nord France.
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : lettre adressée aux entreprises non retenues, rapport de l'architecte après étude des offres, comptes-rendus de réuniond de chantier. Conduite des opérations assurée par la Direction départementale de l'équipement. Etude sur le chauffage.
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : délivrance du certificat de conformité (1986), plans de situation et plans de masse (1985), dossier mémoire en réclamation, dossier marché Nord France (1986). Branchement du gaz sur ordre de service de la Direction départementale de l'équipement.
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : dossier marché Nord France (1986).
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : dossier marché Nord France (1986).
Direction départementale de l'équipement de PALAISEAU. - Aménagement des bureaux de la division de PALAISEAU : dossier des ouvrages exécutés, plans de récolement de la Socotec.
Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : correspondance, devis non retenus (1973), convocation du bureau d'appel d'offre, mémoire architecte, convention (1971).
Commissariat de PALAISEAU. - Parking et portail de la sous-préfecture et du commissariat : plans. Travaux de clôture divers à réaliser.
Commissariat de PALAISEAU. - Ravalement : dossier de projet, appel d'offres (1980), commission d'appel d'offres du 8 mars 1979.
Commissariat de PALAISEAU. - Construction d'un garage : permis de construire (1979), devis non retenus (1977). Travaux effectués sur ordre de service (1981). Extension : projet, réunion de travail (1984).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Commission départementale de 1975 à 1982. Acquisition de terrain. Programme (1976).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : avis du rapporteur de la commission d'appel d'offre sur le dossier de consultation des entreprises (1979), réclamation de l'entreprise Pargade à la suite de l'attribution des marchés de travaux (1980), cinvention d'étude pour la cnstruction Semeason (1979), convention contrat d'étude pour la construction (1976), projet de convention réalisation (novembre 1976), projet d'avenant à passer avec la Semeason (1975), programme Semeason (janvier 1977 à mars 1978).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : permis de construire, appel d'offres.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : appel d'offres restreint (1979), police dommage-ouvrage (1978). Raccordement EDF, GDF : ordre de service (1981). Alimentation en eau du centre (1981).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction, jury du concours de concepteurs : convocations et compétition (1977), 2ème réunion du jury (1978), compte-rendu de la 2ème réunion du jury. Dossier de monsieur le secrétaire général de la préfecture de l'Essonne. Frais de constitution du dossier marché.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : convention du 18 avril 1979 avec le bureau de contrôle Cep, conditions générales d'intervention pour le contrôle technique d'une construction (1978), sondages Semecsol (1979), consultation de reprographes (1979), dossier de l'architecte Ganne (1980), comptes-rendus de réunions de chantier (1981), notification du contrat de fourniture de chaleur conclu avec l'Ophm (1981). Travaux supplémentaires (1981).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : acte de vente du terrain du 27 octobre 1978, rapport de la direction départementale de l'équipement du 4 mars 1981, rapport sur les travaux supplémentaires de Stradelec (8 décembre 1980), rapport du conducteur d'opération (8 août 1980), comptes-rendus de la réunion de chantier du 10 avril 1980, décompte généraux, dossier de l'architecte Ganne (1980) ; réception des travaux (1982) ; ; conduite d'opérations confiée à la direction départementale de l'équipement (1980) ; construction du gymnase : avenant au marché de voirie et réseaux divers (1977).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 2 (entreprise Queret), lot n° 5 (entreprise Sesm), lot n° 6 (entreprise Clever), délibération de la commission départementale de 1980 à 1982.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 3 (entreprise Doradinca), lots n° 4, 7, 8 (entreprise Roumiguier), notification des marchés, dossier de l'architecte Ganne (pièces écrites), réception des travaux (1982).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 9 (entreprise Couquard), lots n° 10,11 (entreprise Picco), dossier de l'architecte Ganne (1980), qualification et assurances (1980).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 12 (entreprise Satelec), lot n° 13 (entreprise Etb), commissions départementales de 1980 à 1982.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 14 (entreprise Europose), lots n° 15, 16 (entreprise Meneguzzo), lot n° 17 (entreprise Perrier-Rolin), commissions départementales de 1980 à 1982.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 18 (entreprise Gressier), lot n° 19 (entreprise Electrofroid), commissions départementales de 1980 à 1982.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : marchés lot n° 20 (entreprise Satam), lot n° 21 (entreprise Stradelec), réception des travaux, commissions départementales de 1980 à 1982.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : plans de démolition (1974), plans de situation topographique (1975), transmission du projet Mothe au conseil général (1977), projet d'avenant 1de l'entreprise Ocib, mandatement de l'entreprise Ocib (1975), devis de l'entreprise Ocib (1975).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : police dommage-ouvrage, plans.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : police dommage-ouvrage, descriptifs et plans.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : permis de construire (1974), achat du terrain (1975), dossier technique (1973), plans, études (1973), publicité (1974), correspondance (1975).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : acte de cession (1971), acte administratif (1978), déclaration d'utilité publique (1974), mandatement (1978), notes et plans (1976), correspondance entre la direction départementale de l'équipement, les sercices fiscaux, l'office public d'HLM de la région parisienne, la Semeaso.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier marché lots 4 à 20 de l'architecte monsieur Ganne.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier marché lots 12 à 16 de l'architecte monsieur Ganne.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier marché lots 1, 2, 9, 10, 11 de l'architecte monsieur Ganne.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier marché lot 3 de l'architecte monsieur Ganne.
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction, 2ème session du conseil général (1977) ; alimentation GDF (1983, PTT (1982), réseau d'eau (1982) ; marché Picault : mandatement (1984), notification, original pièces écrites, acte d'engagement (1979), plans (1980), copies certifiées conformes des plans (1980).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : acte de sous-traitance lot n° 29 station de carburant (Madic), lot n° 28 espaces verts (Lecomte Lange), lot n° 22 équipement cuisine (Electrofroid), lot n° 21 peinture (Guzzo), lot n° 20 barrières télécommandées (Crawford-door), lot n° 19 volets roulants (Les fermetures de la Brie), lot n° 18 miroiterie (Mircovit), lots n° 16 et 17 revêtements sols et murs (Jari Régional de carrelage), lot n° 15 courants faibles (ETB), lot n° 14 groupe électrogène (Vic), lot n° 13 électricité (Morand), lots n° 10, 27, 31 plomberie sanitaire alimentation en eau et gza (Rioux), lots N) 9 et 14 machinerie et levage des tuyaux (Soser), lot n° 8 faux plafonds (Sotrisol), lot n° 7 menuiserie intérieure (Hascoet), lot n° 6 menuiserie aluminium (Goyer), lots n° 11 et 12 chauffage eau chaude ventilation mécanique (Charpentier), lots n° 4 et 5 couverture étanchéïté bardage (Rossi).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : marché Nord-France, mandatement.
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : programmation, permis de construire, organisation du concours des concepteurs (1979), conclusions des membres du jury. Commissions départementales (1980-1981).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : permis de construire (1980), honoraires dus à la direction départementale de l'équipement pour la conduite d'opérations (1984), sondages (1979), correspondance, avis d'appel à la candidature, comptes-rendus de réunions de chantier (1982).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : dossier de consultation des entreprises (pièces écrites).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : dossier de consultation des entreprises (plans architecte structure).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : dossier de consultation des entreprises (plans techniques).
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction : interventions du géomètre, acquisition de terrain.
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction, expropriation des terrains : correspondance avec le notaire, appel au jugement et fixations des indemnités par le juge, correspondance propriétaires-locataires, notification du jugement, mandatement et 1er jugement (indemnités), arrêt du 15 avril 1982 de la cour d'appel de PARIS, mandatements complémentaires et lettres.
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction, expropriation des terrains : lettres aux propriétaires des terrains, dossier concernant la 1ère enquête, enquête complémentaire pour les parcelles AK346 à 349 du 21 avril au 10 mai 1980.
Centre de secours d'ARPAJON. - Construction, expropriation des terrains : 1ère ordonnance d'expropriation du 25 mars 1980 pour les parcelles A655-656 AK350, 2ème ordonnance d'expropriation du 19 septembre 1980 pour les parcelles AK346 à 349.
Gendarmerie d'ARPAJON. - Bail emphytéotique : correspondance (1971), projet d'acte. Situation des immeubles et du mobilier. Pland d'ensemble. Commission départementale du 1er mars 1972 : reconstruction de la caserne de gendarmerie, bail emphytéotique mis à la disposition dela société d'HLM de l'Hurepoix. Cession de l'ancienne caserne : projet d'acte. Commission départementale du 17 octobre 1973 : cession de l'ancienne caserne à la commune. Séance du Conseil général : affectation de l'ancienne caserne de gendarmerie. Commission départementale du 25 février 1974 : conditions de cession à la commune de l'ancienne caserne de gendarmerie sise 102 grande rue. Plan de masse. Commission départementale du 16 avril 1975 : cession de l'ancienne gendarmerie, approbation du cahier des charges de l'adjudication, procès-verbal de remise de biens. Commission départementale du 15 novembre 1972 : subvention complémentaire à la société d'HLM de l'Hurepoix pour la construction de la gendarmerie. Séance du 7 juin 1971 du conseil général : reconctruction et subventions pour la caserne. Bilan financier de la construction. 1ère session de 1971 du conseil général : subvention du département à la société d'HLM de l'Hurepoix et fixation de sloyers des locaux techniques.
Gendarmerie d'ARPAJON. - Reconstruction : demande d'emprunt auprès du CAECL, pièces techniques.
Centre de médecine préventive d'ARPAJON. - Construction : commission d'admissibilité, calendrier d'exécution, publicité, acquisition d'une bance de terrain complémentaire (1974), avant projet de la direction départementale des affaires sanitaires et sociales, modification et complément des pièces du dossier de consultation (1974), agrément de l'avant projet.
Centre de médecine préventive d'ARPAJON. - Construction, installation téléphonique et EDF (1977) ; eau : dépense hors marché incombant au département ; planning financier ; comptes-rendus de chantier. Travaux de 1974 à 1975.
Centre de médecine préventive d'ARPAJON. - Construction : marchés des collectivités locales, réception provisoire des travaux avec réserves.
Centre de médecine préventive d'ARPAJON. - Construction : mandatement de l'entreprise Lesage.
Palais de justice d'ETAMPES. - Ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin : 1er rapport après la commission d'appel d'offre (1974), 2ème rapport avec précision des dépenses (1974), procès-verbal de la réunion d'appel d'offres du 13 septembre 1975, commission d'appel d'offres du 6 janvier 1975.
Palais de justice d'ETAMPES. - Travaux de restauration et ravalement de la nouvelle façade nord, du pignon sud de la grande salle sur le jardin, façade est : réception provisoire et définitive (1976-1977), transmission des pièces comptables à la trésorie générale (1975), comptabiltié. Remise en état des toilettes publiques (1977). Assainissement : réunion de la commission départementale du 27 février 1973. Raccordement à l'égout : procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 14 mars 1975.
Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique (1975). Modernisation du chauffage central (1978). Palais de justice et caserne de gendarmerie d'ETAMPES. - Travaux d'assainissement (1976)
Palais de justice d'ETAMPES. - Mise en conformité de l'installation électrique : procès-verbal de la commission d'appel d'offres du 14 mars 1975, rapport de vérification de Cep, convocations, expertise, mandatement.
Palais de justice d'ETAMPES. - Aménagement de sanitaires (1984). Réfection du pignon sud, projet (1981). Remise en état des parties communes (1984).
Gendarmerie d'ETAMPES. - Acquisition de terrain : actes du 30 juin 1986, mandatements, acte de vente, bail de location du terrain, plans.
Gendarmerie d'ETAMPES. - Remise en état du mur mitoyen rue Saint-Antoine (1977). Projet de transfert de la gendarmerie et du tribunal d'instance (1974). Travaux de grosses réparations à effectuer pour la réfection partielle de la toiture et de la goutière du garage (1974).
Gendarmerie d'ETAMPES. - Bail de location à l'état (expiré depuis le 1er janvier 1967). Etat des lieux (1958). Ravalement des façades donnant sur la cour (1980). Installation du chauffage central collectif (1975).
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Réaménagement : avant projet établi par l'architecte, projet présenté au préfet, plans.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Réaménagement : avis d'appel d'offres, mandatements, remise des offres.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux d'aménagement du 2ème étage de l'immeuble de bureaux : consultations. Installation d'un adoucisseur d'eau (1978). Travaux à l'hôtel de la monsieur le sous-préfet d'ETAMPES.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Bureaux définitifs : plans.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Dossier EDF-GDF, eau, alimentation électrique : marché lot n° 2, paiement du marché.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Travaux d'électricité et de peinture dans les bureaux.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Ravalement : travaux sur ordre de service, comptes-rendus de réunions de chantier.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Expropriation, enquêtes publiques, ordonnance, mandatements, services fiscaux.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Modernisation du chauffage des bureaux. Ravalement.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Adjonction de plusieurs postes téléphoniques au 2ème étage. Modification de l'alarme existante de liaison entre la sous-préfecture et le commissariat. Travaux sur ordres de service (1986).
Dispensaire d'ETAMPES. - Modernisation du chauffage. Ravalement.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : compte-rendu d'investissement (1974), marché lot n° 20 (Camus), lot n° 22 (Cuenot), bilan financier, prolongations des délais.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, réception provisoire (1975) : procès-verbal ; réception définitive (1976).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans ; 3ème tranche de travaux avant projet.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : marché lot n° 12 (V. Delporte), marché lot n° 14 (Sainrapt), mandatement, fiche de recensement, déclaration, nantissement, caution, devis.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans, additif au devis descriptif, lettre d'accord. 3ème tranche de travaux : marché (1971).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : comptabilité de la construction de la 3ème tranche (1974), demande de subvention à la caisse régionale de sécurité sociale (1974), promesse de subvention de l'état et autorisation de programme (1972), subdélégation d'autorisation de programme (1975), arrêté attributif de subvention, demande de prêt auprès de la caisse des Dépôts et Consignation (1971), certificat de paiement pour le lot n° 11 (Jacquement et Mesuet), caution bancaire pour le lot n° 13 (Tunzini).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lot n° 9 (SPR), mandatement.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lot n° 13 (Tunzini), mandatement.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : lots n° 15, 16 (L'Automatic), 17 (Le parc Fleuri), 18 (Bosmy), 19 (Ferem), mandatement.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans 146 à 147, devis descriptif.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : plans, gros oeuvre, bordereau quantitatif et estimatif.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : marché et avenant société Pacrocq, résiliations des lots n° 6 et 7, avenant 2 aux lots n° 6 et 7, lot n° 1 (Clipet), mandatement gros oeuvre.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, 1ère tranche pavillon de 108 lits : liquidation des opérations (1977, ordre de service de lancement des travaux, convention, équipement mobilier, correspondance entre la direction des affaires sanitaires et sociales et le ministère.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : rapport au conseil général, bilan financier de l'opération, permis de construire (1971), agrément de l'avant projet (1969). Construction d'un foyer d'élèves infirmières (1969).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : publicité d'appel d'offres (1971), réunion de la commission d'ouverture des plis le 11 février et le 17 avril 1972, procès-verbaux de séances.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : mandatement pour la société Clipet, le lot n° 2 (Glin), le lot n° 3 (Bliez), le lot n° 4 (Zell).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : mandatement pour la société Lacrocq, défaillance de l'entreprise Lacrocq.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, lot n° 5 (Decamo), lots n° 6,7 (Lajunas), lot n° 8 (Zell) : mandatement.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, : plans, emprunt à la Caisse des Dépôts et Consignations, correspondance diverses, rapport du conseil général (1974-1978). Liaison routière entr ele chemin départemental 207 et la route nationale 191. Acte administratif de transfert portant inscription hypothécaire (1975).
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction, : acquisition de terrains, déclaration d'utilité publique, acte d'acquisition et de revente des parcelles. Acquisition de terrain : dossier en instance, séance du conseil général du 29 avril 1968 et commissions départementales du 17 juillet 1958 et du 22 mars 1968 ; prospection, dossiers préalables aux actes, règlement prix d'achat et honoraires.
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décompte général et définitif (1981), marché public de travaux (1979), installations de rayonnages (1972).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : contrôle des travaux (1977), avant projet n° 4 et avant projet sommaire (1977), saisie de la commission ad hoc, réaffectation. Besoin en locaux et salle d'audience (1977).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : désignation de la direction départementale de l'équipement en qualité de conducteur de travaux, comptes-rendus de réunions de chantier, mandatement, avis de l'Idis. Déménagement : préparation du marché Lagache pour le déménagement du tribunal de commerce dans les locaux du palais de justice (1979). Affectation du gardien (1979).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réunion de la commission des appels d'offre du département le 21 novembre 1978, préparation du marché de travaux police maîtrise d'ouvrage (1979), publicité pour appel de candidatures. Local d'archives attribué au conseil des Prud'hommes (1981).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : commission départementale du 17 janvier et du 19 décembre 1979, notification, réception des travaux, mandatement de la société Jamet pout les lots n° 1, 2, 11. Travaux supplémentaires effectués sur ordre de service.
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : décomposition forfaitaire, cahier des clauses techniques et particulières, montant des sommes à verser aux sous-traitants, ordres de service.
Palais de justice à CORBEIL. - Aménagement intérieur : commissions départementales (24 mars, 21 avril, 18 juin, 18 octobre, 4 décembre, 15 décembre 1971, 1er mars 1972), rapport du 21 février 1969 à la commission départementale pour le marché Ricoud et l'exécution de cette délibération, marché soldé Orlando, Agnetti, Viel (1972-1973).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : dossier d'appel d'offres, plans de l'architecte Desa.
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : assurance.
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : entreprises ayant soumissionné.
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : réception définitive (1972). Aménagement divers et grosses réparations (1970). Transformation du chauffage et travaux de menuiseries (1971).
Palais de justice à CORBEIL. - Réaménagement : marchés.
Palais de justice à CORBEIL. - Transfert des archives d'une salle du tribunal de grande instance au dessus de la salle d'audience (1972). Programmes départementaux d'aménagement du greffe (1968). Installation téléphonique dans les bâtiments 9 et 13 de la cité administrative des Tarterêts.
Palais de justice à CORBEIL. - Baux de location du tribunal de commerce de CORBEIL (1978). Travaux d'électricité : marché, réception des travaux (1985). Remplacement d'un vase d'expansion (1977).
Centre de secours de CORBEIL. - Permis de construire : demande (1975). Concours de service de la direction départementale de l'équipement (1978).
Centre de secours de CORBEIL. - Acquisition de terrain : acte d'origine de propriété, déclaration d'utilité publique (1976), cahier des charges de cession, cahier des prescriptions de chantier (1976), plan parcellaire (1973), avant projet (1977).
Centre de secours de CORBEIL. - Plans. Avant projet détaillé, devis descriptif tous corps d'état.
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Gardiennage.
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Marché pour la construction de bâtiments préfabriqués. Commission consultative des marchés (1966-1967).
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Financement des bâtiments provisoires de la préfecture (1968). Permis de construire et soumission pour la trésorie générale (1966). Construction de la cantine (1966). Plan d'implantation de la police d'état (1966).
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Marché pour le bâtiment de l'inspection académique (1967). Installation de la direction des affaires générales et de la direction des finances aux Tarterêts (1967).
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Travaux de voirie et réseaux divers. Implantation d'une cité administrative provisoire. Extension 2ème tranche.
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Mise en place des services.
Cité administrative des Tarterêts à CORBEIL. - Choix des terrains. Soumissions signées (1981). Transfert ex Seine-et-Oise.
Bourse du travail à CORBEIL. - Réception des travaux.
Bourse du travail à CORBEIL. - Construction de la maison départementale des syndicats (1978). Extension de la maison départementale des syndicats : plans, projet (1977). Travaux sur ordre de service (1980). Equipements complémentaires et voirie et réseaux divers (1971).
Gendarmerie de CORBEIL. - Travaux. Etat des lieux (1958). Projet d'agrandissement.
Gendarmerie de CORBEIL. - Pavillon des officiers, travaux de grosses réparations : marchés soldés. Extension du bureau du commandant du groupement : marchés soldés.
Gendarmerie de CORBEIL. - Amélioration de la salle d'eau (1969). Grosses réparations (1970).
Résidence du sous-préfet à CORBEIL. - Réfection (1977). Ravalement des bureaux (1977). Travaux de menuiserie : mandatement (1978). Travaux de peinture sur les croisières et les fenêtres : mandatement (1979). Travaux sur ordres de service (1981). Sous-préfecture de CORBEIL. - Remise en état de l'installation éléctrique (1981).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Délibérations de la commission départementale (1975) et du conseil général (1975).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Pavillon du gardien : marché Levaux, sous-traitants, comptes-rendus de réunions de chantier.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Dossier d'exécution.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Archives départementales : avant projet n° 4, plans (1973). Annexe des services d'archives départementales : projet d'aménagement de locaux à ETIOLLES (1974). Tranche d'aménagement (1973).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Mandatement lot n° 7. Archives et marchés : délibération de la commssion départementale du 15 mai 1974.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux centre aéré (1983). Travaux sur ordre de service (1976). Réfection du mur de clôture (1978).Construction d'une voie à l'intérieur de l'école (1975). Marchés lots n° 9 à 11.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Projet d'installation d'un internat : délibérations du conseil général de 1972 à 1974, délibérations de la commission départementale de 1972 à 1976, marchés lots n° 6 et 7.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Démolition du clocher. Publicité. Avant projet : plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Marché lots 15 et 16.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Devis descriptif.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Marché lots n° 12 à 14.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement de l'école. Vérification des comptes. Convention architecte.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement de l'école. Décomptes généraux et définitifs. Demande de prolongation du délai.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux gros oeuvre : commission départementale (1974). Aménagement : commission départementale (1975). Mandatement (1974).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux lot n° 16 restauration : commission départementale (1974). Travaux tous corps d'état : commission départementale (1974). Travaux lot n° 2 maçonnerie et installation thermique : commission départementale (1974).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement de l'école. Travaux téléphone : commission départementale (1974). Archives. Plans. Protection incendie.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Archives Cosec. Centre aéré. Travaux au gymnase effectués sur ordres de service.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Travaux non exécutés pour cause de problèmes. Chemin d'accès. Matériel salle de sciences.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Service des archives départementales dans le domaine du Saulchoir : approbation d'avenant au marché. Commission départementale de 1974 à 1975.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Frais de pilotage : mandatement Lesage. Bordereaux de proposition de mandatement de 1974 à 1975.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Problèmes liés à la gestion. Réunion de la commission ad hoc : procès-verbal (1975). Protection contre l'incendie du Saulchoir. Aménagement de l'école : plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Commission ad hoc. Installation de l'école et de l'annexe du service des archives au Saulchoir.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Dossier de consultation des entreprises. Entreprises retenues. Commission d'appel d'offres : rapport annuel. Assurance dommage-ouvrage. Aménagement d'un centre de documentation et d'information. Plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Comptes-rendus de chantier. Avenant Lefevre. Convention architecte.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Remplacement de la poutre. Divers travaux sur ordres de service. Ravalement. Dépassement des délais. Convention Arnaud. Permis de construire. Dossier de consultation des entreprises.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Réfection de la toiture des archives. Comptabilité. Dossier marché. Construction de logements de fonction. Marché et avenant. Contrôle technique Socotec.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement. Logement et clôture. Délimitation du terrain et construction des tennis.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Autorisation de passage du collecteur d'eau usée. Accès au centre d'étude technique et à l'école normale, élargissement de la voie communale. Plans.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement de l'école : ordre de service de l'entreprise Lesage, rapport de l'architecte. Travaux supplémentaires. Détail des dépenses supplémentaires et complémentaires proposées par l'architecte. Chaufferie et démolition du clocher : réception provisoire et définitive (1975). Compte-rendu de chantier.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Archives départementales : désignation d'un technicien et approbation de sa convention (1974). Installation d'une annexe des archives départementales au Salchoir (1973). Compte-rendu d'investissement -1974).
Ecole normale d'ETIOLLES. - Aménagement de l'école normale et des archives départementales : fiches comptables, travaux sur ordres de service, décomptes généraux.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Mise en conformité de l'installation électrique.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Logement de fonction : dossier d'appel d'offres. Achèvement des travaux. Comptes-rendus de réunions de chantier. Projet d'avenant.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Archives départementales, lot n° 5 : réception des travaux (1980), procès-verbal de réception provisoire (1975), travaux restant à réaliser après la réception provisoire (1976), réception définitive et notifications (1976). Aménagement d'une annexe aux archives.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Logement de fonction : programme, conduite d'opération, permis de construire, avis appel de candidature, convention architecte, vérification des installations électriques.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Litige sur l'index de révision des prix. Référence. Correspondance. Centre aéré. Comptabilité. Marché Robledo.
Ecole normale d'ETIOLLES. - Archives départementales : marchés lots n° 4, 7, 9, 10, 11, 12, 13, 14, 15.
Lycée d'enseignement professionnel d'ETIOLLES. - Reconstruction : dossier de base. Réunions de la commission départementale les 17 janvier 1979, 18 juin 1980, 10 septembre 1981. Délibérations du conseil général les 20 mai 1968, 7 février 1969, 7 juin 1971, 22 juin 1977, 22 juin 1978, 20 décembre 1978, 12 novembre 1979, 4 juin 1980.
Lycée d'enseignement professionnel d'ETIOLLES. - Reconstruction : honoraires pour l'étude sur la fiabilité de l'internat du château (1978), relevé topographique, reconnaissance géotechnique du terrain (1980), répartition entre l'état et le département (1981), passage en commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, demande de permis de démolir à la direction départementale de l'Essonne (1980), permis de construire (1980).
Lycée d'enseignement professionnel d'ETIOLLES. - Reconstruction : proposition de travaux (1984). Mise en conformité des appareils avec les recommandations de l'inspection du travail (1984). Travaux de sécurité (1984). Contrat avec EDF et GDF (1985). Reconstruction du mur d'enceinte (1981). Travaux extérieurs de voirie d'accès au château (1982).
Centre d'enseignement technique d'ETIOLLES. - Cuisine pédagogique, travaux réglés par le centre d'enseignement technique (1976). Vérification et mise en conformité du monte-charge (1978). Travaux annexes pour l'atelier démontable (1976). Travaux de réparation du mur de clôture. Branchement d'égoût (1978). Travaux de sécurité : dossier architecte (1979). Fourniture de matériel de comptage pour l'enregistrement des consommations électriques (1977). Réunions de la commission départementale et du conseil général de 1969 à 1976.
Centre d'enseignement technique d'ETIOLLES. - Cuisine pédagogique, aménagement : comptabilité (1977), procès-verbal de la commission d'appel d'offres (1978), travaux sur ordres de service (1976). Réfection du mur de clôture en bordure de la route nationale 448 : marché. Marché avec Les Electriciens de l'Ile de France (1976).
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : permis de construire, dossier technique de demande de subvention.
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : dossier périmé de demande de subvention (1974), plans de voirie et réseaux divers, pièces annexes au marché (1977).
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : marchés des entreprises Wansart et Via France pour l'aménagement de la voirie et des réseaux divers (1977-1978).
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction, appel d'offre pour la voirie et les réseaux divers : dossier remis aux entreprises (1977), permis de construire (1977). Ouverture du chantier et achèvement des travaux (1977). Financement complémentaire et approbation de l'avant projet par le conseil général (1977).
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : plan de voirie et réseaux divers lot n° 4 (1976), appel d'offres voirie et réseaux divers (1977).
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : marché Legrand et Rabinel, La Dunoise. Entretien du chauffage.
Complexe sportif évolutif couvert d'ETIOLLES. - Construction : comptes-rendus de rendez-vous de chantier (1978). Centre aéré : permis de construire (1977), sécurité contre l'incendie (1978). Visite de la commission ad hoc du conseil général après l'achèvement des travaux (1978). Fonctionnement du service social (1976).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : mémoire définitif (1974), marché Cattiaux et avenant n° 4 (1975), marché Drouet pour le lot n° 11, devis descriptif et estimatif (1972).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : procès-verbal de réception définitive (1973). Travaux divers (1978). Travaux effectués sur ordre de service et payés par la comptabilité (1979).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : décompte général et définitif des travaux exécutés, actualisation des prix.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : lot n° 3 Lesage, mandatement.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : travaux lots n° 8, 9, 10, mandatement, plans.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : plans.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction, création de lignes téléphoniques (1974) ; travaux lots n° 15, 19, mandatement, révision des prix, procès-verbaux de réception provisoire des travaux de réflection. Surveillance générale industrielle. Infiltrations dans le sous-sol du bâtiment C (1978).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Approbation et financement par le conseil général de travaux supplémentaires. Plans.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Problèmes divers liés aux travaux supplémentaires du lot n° 1 (1973). Alimentation en eau. Concession incendie. Permis de construire (1974). Contrôle des installations électriques (1975).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction, travaux lots n° 2, 5, 6 : mandatement, devis descriptif lot n° 5.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : dossier de base complet de l'appel d'offres restreint.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : désignation de l'architecte (monsieur Pasturaud), convention (1968), avenant, mandatement des honoraires de l'architecte (1979), plans, sondages du géomètre (1970).
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : publicité et admissibilité, agrément de l'avant projet par le ministère de la santé publique, dossier avant projet.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : publicité et admissibilité, agrément de l'avant projet par le ministère de la santé publique, dossier avant projet.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : mandatement Sacer.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction d'un plateau d'éducation physique : mandatement, cahier des prescriptions légales, frais de pilotage du mandataire commun.
Foyer de l'enfance de BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réunions de la commission départementale de 1968 à 1975. Réception travaux. Contentieux Lesage.
Foyer de Brunehaut de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Travaux de réfection de la toiture (2ème tranche). Travaux de grosses réparations du clos.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réunion de chantier. Consultation. Travaux de couverture à effectuer au foyer.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Château de la Fontaine, réfection de la toiture : actualisation du marché Rateau (1977), honoraires de l'architecte Pastureau (1968). Remise en état du parc (1972).
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Projet de cession à la commune du château de la Fontaine et de ses dépendances : avis du domaine.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Elagage des arbres. Réception provisoire (1972. Réception définitive (1973). Attribution des travaux d'élagage et remise en état du parc par le conseil général.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Réunions de la commission départementale.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Remise en état du pavillon du gardien.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : mémoire définitif. Travaux supplémentaires, lot n° 17.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : situation n° 8 (mandatement Drouet, 1974), situation n° 10 (mandatements Drouets, 1974), situation n° 2 (mandatement Cattiau, 1978), situation n° 16 (mandatement bouget, 1969).
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : contentieux Jacksor sur le lot n° 4 (1974). Lot n° 7 : caution. Lot n° 11 : mandatement.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : lots n° 7, 13, 13bis, 14, mandatement, plans.
Foyer de l'enfance à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction : comptes-rendus de réunions de chantier.
Locaux sociaux pour le parc de La Moinerie. - Aménagement : dossier (1972), comptes-rendus de chantier (1972), procès-verbal de réception provisoire et définitive (1972-1973), lot n° 3 électricité (1973), lot n° 4 chauffage (1973), lot n° 5 plomberie (1973), lot n° 6 peinture et revêtement de sol (1973), lot n° 7 faux plafond (1972).
Locaux sociaux pour le parc de La Moinerie. - Aménagement : dossier (1972), comptes-rendus de chantier (1972), procès-verbal de réception provisoire et définitive (1972-1973), lot n° 3 électricité (1973), lot n° 4 chauffage (1973), lot n° 5 plomberie (1973), lot n° 6 peinture et revêtement de sol (1973), lot n° 7 faux plafond (1972).
CHAMARANDE. - Acquisition par le département du domaine de Chamarande, du manoir hameau potager.
CHAMARANDE. - Acquisition par le département dans le domaine de Chamarande de l'Orangerie, du château par adjudication du 4 juillet 1978.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments (1ère tranche) ; appel d'offre pour l'amènagement de la commanderie (1981) ; grosses réparations à effectuer sur les bâtiments (1980) ; comptes-rendus de réunions de chantier.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, travaux supplémentaires ; plans ; remise en état des bâtiments (1ère tranche 1981). Réunions de la commission départementale de 1979 à 1981.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans, marché Sotramep (1981), marché Lefèvre (1981), marché Rocchia pain (1981), lot n° 5 vitrerie (mandatement 1982).
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : plans, lancement de l'appel d'offres pour l'attribution des travaux, pièces écrites du dossiers de consultation des entreprises, analyse par l'architecte des offres reçues (1981) ; remise en état des bâtiments 2ème tranche : contrat ingénierie.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 1ère tranche : notification du marché et autres pièces annexes, lot n° 1 (Sopac), mandatements (1982), fiche de notification (1981), caution bancaire (1981), décompte général et définitif (1984).
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande : dépenses d'investissement et de fonctionnement.
CHAMARANDE. - Domaine de Chamarande, remise en état des bâtiments 2ème tranche. Réunions du conseil général de 1979 à 1986. Réunions de la commission départementale de 1979 à 1982.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : permis de démolir, permis de construire, rapport ; désignation d'un bureau de contrôle.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : avant projet sommaire, avant projet détaillé, commission d'appel d'offres du 22 novembre 1983 et du 13 décembre 1983, sondage de sol, demande de mandatement, réponses aux entreprises sélectionnées.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : marché public de travaux (groupement Bianchi). Réunion de la commission départementale du 2 mars 1983.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Construction de 3 logements de fonction supplémentaires : marché Levaux. Réunion du conseil général du 11 avril 1984.
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Extension de la caserne : comptes-rendus de réunions de chantier (1986), mandatement travaux topographiques (1983), ordres de service divers, plans architecte, planning des travaux (1985) ; location de 3 bungalow (1984) ; conformité sécurité contre l'incendie (1985) ; façade sur rue : modification du cahier des clauses techniques et particulières (1984).
Gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Extension de la caserne : bilan financier de l'opération (1986). Travaux d'isolation thermique de la caserne : remise des offres, étude isolation, demande de mandatement (1985), comptes-rendus de réunions de chantier (1986), demande de permis de construire (1985). Réunions du conseil général de 1981 à 1985.
Gendarmerie d'ANGERVILLE. - Vente par adjudication (1986). Plans. Aliénation d'une propriété départementale (1985). Cession à l'office public d'HLM : acte de vente du 13 août et du 10 septembre 1987.
Gendarmerie d'ORSAY-CORBEIL. - Procès-verbal de réception provisoire (1975). Procès-verbal de réception définitive (1975). Comptabilité engagement (1977).
Gendarmerie d'ORSAY. - EDF : demande de mandatement (1974). Réunions de la commission départementale (1973).
Gendarmerie d'ORSAY. - Aménagement : procès-verbal de la commission d'appel d'offres, devis et rapport de l'architecte. Projet de cession d'une bande de terrain à la commune (non réalisé 1983).
Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : programme de l'opération approuvé par le conseil général (1983), dossier d'avant projet sommaire pour les logements et les garages (1981-1982), permis de démolir (1981), permis de construire (1983), nouveau permis de construire (1984).
Gendarmerie d'ORSAY. - Extension : remise à jour du dossier (1984), dossier d'avant projet sommaire pour les logements et les garages (1981-1982), sélection des entreprises admises à soumissionner (1984), avis d'appel à candidatures (1984) ; sondage de sol : demande de mandatement (1984) : relogement d'une famille de gendarme (1984).
Gendarmerie d'ORSAY. - Puits à combler (1975). Bail de location expiré au 1er janvier 1967. Avenant au bail (1961). Etat des lieux. Marché soldé Orlando (1970). Correspondance diverse de 1964 à 1975.
Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Sinistre explosion gaz. Aménagement des locaux : compte rendu de rendez-vous de chantier (1979), marché Meneguzzo, réception des travaux (1978).
Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Transfert, extension et viabilisation du terrain (1974) ; attributions de subventions complémentaires à l'office public interdépartemental pour l'aménagement des casernes de LONGJUMEAU et de VIRY-CHATILLON ; approbation d'un avenant au bail de location consenti par le département au profit de l'état (1962).
Gendarmerie de LONGJUMEAU. - Acquisition (23 avril 1941). Bail de location du 1er janvier 1968. Bail emphytéotique du 15 janvier 1975. Reconstruction de la caserne : correspondance diverses (1972). Attributions de subventions complémentaires à l'office public interdépartemental pour l'aménagement des casernes de LONGJUMEAU et de VIRY-CHATILLON.
Gendarmerie de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Reconstruction de la caserne départementale : approbation du bail emphytéotique à passer entre le département et la société anonyme d'HLM de l'Hurepoix par la commission départementale du 20 février 1975. Réfection de la toiture (1968).
Gendarmerie de LA FERTE-ALAIS. - Echange de l'ancienne caserne de gendarmerie : plans (1970-1977), correspondance à propos de l'acte d'échange (1976). Reconstruction de la caserne de LA FERTE-ALAIS à GUIGNEVILLE : subvention allouée à la société d'HLM de l'Essonne (1976) ; cession d'une parcelle de terrain à monsieur Jeanthon : acte du 20 janvier 1958, renouvelement du bail, correspondance concernant le nouveau loyer à demander (1971), acte de vente par la société d'HLM de l'Essonne à la commune de LA FERTE-ALAIS (14 janvier 1976).
Gendarmerie de JUVISY-SUR-ORGE. - Travaux d'entretien (1972). Résiliation du bail de la caserne (1977). Bail de location expiré depuis le 1er janvier 1967. Etat des lieux (1958).
Gendarmeries de l'Essonne. - Travaux divers effectués sur ordres de service, grosses réparations. Gendarmerie d'ETAMPES. - Remplacement du ballon de production d'eau chaude sanitaire (1985). Gendarmerie de CORBEIL. - Electrification du portail coulissant (1985). Installation d'une antenne collective (1985). Remise en état de l'installation sanitaire. Remplacement de deux pompes (1986). Remplacement de la chaudière (1986). Gendarmerie de VIRY-CHATILLON. - Travaux de plomberie (1986). Fourniture d'un interphone (1986). Travaux d'aménagement (1977). Gendarmerie d'ANGERVILLE. - Remplacament de la chaudière (1979).
Centre de secours de DRAVEIL. - Regroupement des centres de secours de VIGNEUX-SUR-SEINE et de DRAVEIL. Acquisition du terrain par le département (1986) : avis des Domaines du 26 décembre 1983, demande d'actualisation du 23 janvier 1985, document original de propriété (1980), avis de la direction départementale de l'équipement sur le lieu d'implantation (1984), programme de construction (1984) ; sondage de sol (1985), délibération du 12 septembre 1984. Projet de travaux déposé en vue d'une déclaration d'utilité publique.
Centre de secours de DRAVEIL. - Acquisition du terrain par le département (1986) : formalités de publication et d'enregistrement (1986), formalités hypothécaires (1986), rapport d'expertise (1984), avis des Domaines (1979-1981), plans des communes de VIGNEUX-SUR-SEINE et de DRAVEIL.
Centre de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE. - Regroupement des centres de secours de SAVIGNY-SUR-ORGE et de MORANGIS. Acquisition du terrain : projet (1986), plans, demande d'avis de la direction départementale de l'équipement sur le terrain (1985), acte d'acquisition (1986), enregistrement aux hypothèques (1986), mandatements (1986), avis des Domaines (1984), approbation de l'acte d'acquisition (5 mars 1986) ; sondages de sol (1986).
Centre de secours de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. - Cession au département du centre de secours (1982). Rapport général sur les centres de secours (12 septembre 1984).
Centre de secours de MILLY-LA-FORET. - Acquisition du terrain le 30 juin 1986 : acte, avis des Domaines demandé (16 janvier 1985), certificat d'urbanisme, plans, demande d'avis du directeur des services d'incendie et de secours pour confirmation de la superficie des terrain (1985), programme de construction (1984). Publication d'un acte portant vente par la commune de MILLY-LA-FORET au département de l'Essonne (1986). Document d'arpentage (1986).
Centre de secours d'ATHIS-MONS. - Acquisition d'un terrain : projet, plans, levée de servitude du cimetière (1985), estimation des Domaines (1985), acte d'acquisition du terrain de madame Rivière (1986), acte d'acquisition du terrain de la Compagnie Française de Raffinage (1986), taxes foncières, mandatement (1986), délibération du 12 décembre 1985 approuvant l'acquisition des terrains, formalités d'enregistrement et de publication des actes d'acquisition (1986).
Centre de secours d'ORSAY. - Acquisition d'un terrain : acte (1974), mandatement (1975), déclaration d'utilité publique du 3 décembre 1974, correspondance avec le notaire (1974).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction : dossier de base pour la dépense (1981), consultation d'entreprises (1976), descriptif des travaux (1976), fond de dossier (1981). Travaux incombant au département, à la société des eaux de Melun et à la société Férem dans le cadre de la garantie décennale.
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction, double plateau d'éducation physique : procès-verbal de la réunion d'appel d'offres du 13 septembre 1974, dossier servant de base à la consultation, plans (1971), devis estimatif de l'entreprise Aga (1974), arrêté du 19 octobre 1972 portant approbation technique de l'avant projet ; logement de fonction : dossier de l'architecte (1978) ; travaux d'adaptation 1ère tranche : devis descriptif et estimatif de l'entreprise Coutant.
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction, travaux réalisés avec le budget de l'éducation nationale et par le département pour les travaux auxiliaires (1974) : fiche financière (1975), réception provisoire de la 1ère tranche (1972), réception définitive (1973), comptes-rendus de réunions de chantier (1975), ordres de service lancés sur les directives du service technique après la commission d'appel d'offres du 27 juillet 1976. Réunions de la commission départementale de 1974 à 1976.
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction, travaux réalisés avec le budget du département de l'Essonne ; opérations industrialisées (1971-1972) : plans, montant des marchés, devis ; construction d'un double plateau d'éducation physique.
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction : participation financière du département, avenant à la convention (1980), relevés topographiques, plan complémentaire, demande de mandatement (1981), permis de construire (1981), avis de la commission départementale des opérations immobilières et de l'architecture, notification (1980).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction : étude géologique complémentaire (1977), réception des travaux le 5 décembre 1982, désignation de la direction départementale de l'équipement en qualité de conducteur d'opération pour certains travaux (1977). Construction de 4 logements (1976) : commission d'appel d'offres du 14 mars 1975.
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Reconstruction : demande d'une dotation exceptionnelle auprès du ministère de l'éducation nationale (1981), marché Etsm. Construction d'un double plateau d'éducation physique : subventions (1976).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Station d'épuration, fonctionnement (1979). Incendie survenu au dortoir : état des dépenses (1986). Implantation d'un abri-bus (1984). Entretien du mur mitoyen (1985). Problème d'étanchéïté (1982).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Construction de 4 logements de fonction : dossier de marché (1978). Reconstruction des ateliers, travaux de la 3ème tranche (1976). Acquisition de la propriété des terrains destinés au lycée. Travaux de sécurité et de grosses réparations (1978). Travaux divers : mandatement (1977).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Construction de 4 logements de fonction : annexe au dossier de marché (1978), comptes-rendus de réunions de chantier (1978). Réunions de la commission départementale (1979).
Lycée d'enseignement professionnel de Montmirault à CERNY. - Plans et rapport de l'Ouest Parisien.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Acquisition d'une propriété sise 78, rue de la paix à BIEVRES : acte du 2 mai 1973.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement : marché n° 1.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement : procès-verbal de la commission d'admissibilité (1er août 1974), notification du procès-verbal de la commission d'appel d'offre du 8 octobre 1974, devis. Malfaçons dans le bâtiment : demande d'intervention faites à l'entreprise (1976)/ Ravalement des façades et réfection des toitures : dossier d'appel d'offres (1978-1979).
Musée de la photographie à BIEVRES. - Ravalement des façades et réfection des toitures : procès-verbaux de réception définitive (1974-1975). Remise en état du pavillon du gardien : notification du marché (1973). Transformation de l'éclairage. Travaux à effectuer sur les bâtiments : mandatement (1982). Travaux d'entretien couverture et ravalement (1978). Réunions de la commission départementale de 1973 à 1978.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Réunions de la commission départementale de 1973 à 1978. Réunions du conseil général de 1973 à 1976.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Constructions de sanitaires supplémentaires : demande de mandatement (1978). Crédits complémentaires à faire valider par le conseil général concernant la sécurité (1975).
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement : devis non retenus.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement et relogement des collections : rapport de l'architecte, comptes-rendus de réunions de chantier (1975), mandatement de la publicité (1974), étude préliminaire (1978).
Musée de la photographie à BIEVRES. - Réception provisoire (1975). Réception définitive (1976). Comptabilité (1976). Inauguration (1977).
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement, relogement des collections : offres retenues pour les vitrines de protection (1976), consultation avec descriptif (1976), technividéo. Travaux de grosses réparations (1976). Réunions de la commission départementale (1975).
Musée de la photographie à BIEVRES. - Aménagement : correspondance entre les services fiscaux, le préfet de région ; le ministère des affaires culturelles, le service du personnel ; notes et textes d'instructions diverses, coupures de journaux, statuts, frais de fonctionnement, conventions et avenants.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Bulletins trimestriels.
Musée de la photographie à BIEVRES. - Documentation, revues, articles de presse, expositions, livres d'inventaire, expertise, convention culturelle.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : dossier de consultation des entreprises.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : ordre de service de démarrage des travaux, notification, déclaration des entreprises, cadre d'acte d'engagement (1981), plans (1980), rapports de sondage (1980).
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : acte d'engagement, devis estimatif, dossier arrêt de comptes.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : avant projet détaillé, marché d'acte d'engagement, détail quantitatif sur la décomposition du prix forfaitaire de chaque lot (1980), rapport de sondage, plans.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : avant projet détaillé, acte d'engagement, dossier des ouvrages exécutés, plans.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : avant projet détaillé, acte d'engagement, dossier des ouvrages exécutés, plans.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction, conduite d'opération par la direction départementale de l'équipement. Avis d'appel de candidature, installations téléphoniques. Travaux d'équipement à réaliser. Bilan financier. Branchement. Dossier de consultation des entreprises.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : comptes-rendus de réunions de chantier. Contrôle de l'installation électrique. Marché Dérosier.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Acquisition du terrain (1973). Déclaration d'utilité publique fiscale (1981). Acte de mandatement (1982). Direction régionale d'intervention domaniale (1981). Réunions de la commission départementale (1974-1977). Réunions du conseil général (1978-1979).
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Correspondance diverses. Modalités de fonctionnement. Assurance. Réunions de la commission départementale du 27 avril 1982, du 10 mai 1982, du 25 mai 1982.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Correspondance entre le ministère et la société protectrice des animaux (spa). Convention avec la ville de PARIS.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Dossier assainissement. Dossier d'études réalisées par le département de l'Essonne sur l'implantation. Coût de gestion.
Fourrière départementale de FLEURY-MEROGIS. - Construction : étude de sol, permis de construire, appel d'offre pour aménagement des espaces verts. Travaux effectués sur ordres de service. Aménagement de la chatterie. Transformation d'un chenil en antenne de la fourrière.
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : consultation d'entreprises, rapport de la direction départementale de l'équipement, dossier devant servir de base à l'ouverture des plis, commission d'appel d'offres (1977-1978). Demande de mandatement du conducteur d'opération (1980).
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction, réception des travaux : comptes-rendus de réunions de chantier (1979), détail descriptif des lots n° 11, 12, 13, 15, procès-verbaux des opérations préalables à la réception en date des 18 et 21 janvier 1979. Prolongation des délais d'exécution. Demande de mandatement de l'entreprise Masse (1980).
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : délibération de la commission départementale et de l'assemblée départementale.
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : plans, avant projet sommaire, correspondance diverse, avis de l'inspection académique. Sondages.
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : marchés des entreprises Ventura, Brichard, Wanner-Isofi.
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : marchés des entreprises Safrica, société nouvelle des électriciens de l'Essonne, Dureau, Etb.
Centre d'information et d'orientation de MASSY. - Construction : avant projet sommaire, convention avec l'architecte, plans.
Complexe de réadaptation sociale d'Oublaisse à LUCAY-LE-MALE dans l'Indre. - Projet d'acquisition par le département du complexe. Rapport technique et financier (1970). Honoraires et convention (1971). Evaluation des immeubles dépendant du complexe (1970). Gestion et installation du complexe (1969).
Gisement fossilifère de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition, expropriation : ordonnance du tribunal de grande instance d'EVRY. Acquisition d'une bande de terrain supplémentaire. Cadastre. Certificat de non-pourvoi. Notifications individuelles. Hypothèques. Plans de géomètre.
Gisement fossilifère de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Ordonnance de transport sur les lieux : notification de l'ordonnancement. Expropriation : notification de jugement, fixation des indemnités par le juge, mémoire en réponse des expropriés, offres amiables aux propriétaires et locataires.
Gisements fossilifères d'ORMOY-LA-RIVIERE, d'AUVERS-SAINT-GEORGES, de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition, protection, location de 3 gisements fossilifères : accord de principe de la mairie d'ORMOY sur l'acquisition. Extrait du cadastre de parcelle attenant aux propriétaires. Parking à ORMOY : projet d'aménagement sur une partie du terrain départemental et à proximité du gisement. Plan de masse. Convention de mise à disposition.
Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : correspondance diverses avec maître Gassiot, avec le géomètre, avec le gérant de la Scadomab, avis d'estimation des Domaines, projet d'acte établi par le notaire.
Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : expropriation de la Scadomab, mandatement de frais d'enquête et d'honoraires, évaluation des services fiscaux. Dossier transmis à l'état pour déclaration d'utilité publique. Réfection du chemin d'accès. Travaux complémentaires. Extension du foyer : autorisation d'ester en justice et désignation d'un avocat.
Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Bail de location du château de Brunehaut : correspondance. Gros travaux (1978).
Foyer de l'enfance à MORIGNY-CHAMPIGNY. - Acquisition du château de Brunehaut : régularisation des actes (1971). Acquisition des immeubles du domaine de Malassis et Brunehaut : généralités et financement, déclaration d'utilité publique, commission ad hoc.
Liquidation du partage de la communauté d'acquets entre monsieur et madame Meunier et l'ancien département de Seine-et-Oise.
Legs Meunier, liquidation et succession. - Réalisation de la promesse de vente. Exécution des dispositions testamentaires. Cession du bail. Mise en location des terres : désignation des parcelles. Situation financière. Recouvrement des loyers. Recettes et dépenses. Créance d'autorisation de soutenir l'action intentée par monsieur Aubry contre le débiteur du département. Remboursement de travaux à monsieur Meunier.
Legs Meunier, liquidation et succession. - Demande de madame Meunier pour obtenir une majoration de la rente viagère lui étant allouée par le département (1931-1932). Transfert du bénéfice du legs à un établissement départemental d'assistance. Vente des immeubles : approbation du cahier des charges et fixation de la date de l'adjudication. Paiement de l'impôt général sur le revenu dû par monsieur Victor Meunier au titre de l'année 1924 et location de diverses parcelles de terre provenant de la succession. Projet d'acte de partage.
Legs Meunier, liquidation et succession. - Création d'un orphelinat (1926). Transfert du bénéfice du legs sur un établissement d'assistance (1930). Immeuble Meunier à PALAISEAU, cession d'une parcelle à la commune en vue de la création d'une voie publique (1939). Vente d'un immeuble provenant de la succession et transfert du bénéfice sur l'asile départemental de l'enfance : bail d'un immeuble au profit de l'état (1933).
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de MASSY : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON, de LA NORVILLE, d'ANTONY : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de CHILLY-MAZARIN : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de WISSOUS (1933-1943), de BALLAINVILLIERS (1939-1953), de MORANGIS (1958) : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de LONGJUMEAU : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de CHILLY-MAZARIN : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LA FERTE-ALAIS, d'ETAMPES, de SOUZY-LA-BRICHE, de BOISSY-LE-SEC : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de LEUVILLE-SUR-ORGE : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de SAULX-LES-CHARTREUX : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE et MILLY-LA-FORET à CORBEIL. - Communes d'AUVERNAUX (1954, 1962, 1967), de DANNEMOIS (1954, 1967), de NAINVILLE-LES-ROCHES (1954), de MILLY-LA-FORET, du COUDRAY-MONTCEAU (1954-1955), de MOIGNY-SUR-ECOLE (1961) : plans parcellaires.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS et de MONTLHERY : plans parcellaires.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS. - Communes d'ORVEAU et d'HUISSON-LONGUEVILLE : plans parcellaires.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Plans de dépôt de l'est, de BEZONS, des LILAS, de MAISON-ALFORT, des ateliers d'ALFORTVILLE. Plans de terrains à BEZONS, à NEUILLY-SUR-MARNE, à MONTFERMEIL, à CLAMART, à PORT-MARLY. Plans des dépôt d'IVRY rive gauche, d'ISSY-LES-MOULINEAUX, de FONTENAY-AUX-ROSES, de la voie de PANTIN.
AUVERNAUX. - Cession à la commune d'une parcelle de l'ex-chemin de fer de grande banlieue : avis des Domaines. D'HUISSON-LONGUEVILLE. - Cession à la commune d'une parcelle de l'ex-chemin de fer de grande banlieue : plan d'attribution et de situation.
Ex-chemin de fer de grande banlieue. - Enquête d'utilité publique pour l'élargissement de la voirie à JUVISY-SUR-ORGE : déclaration d'utilité publique et de cessibilité, plans de situation, plan parcellaire. Enquête d'utilité publique pour l'élargissement du chemin départemental N167 à MORANGIS, enter le point kilométrique 2080 et 3885 : déclaration d'utilité publique et de cessibilité, plan de situation et parcellaire. Enquête d'utilité publique pour l'élargissement de la voirie à EPINAY, MORSANG-SUR-ORGE, VILLEMOISSON-SUR-ORGE : arrêté original de liaison, plan de situation, plan général des travaux. Enquête d'utilité publique pourla modification du virage de moulin de l'épine à ITTEVILLE et SAINT-VRAIN : arrêté original (1969).
Ex-chemin de fer de grande banlieue. - Commune D'HUISSON-LONGUEVILLE, cession de terrain départementale à madame Bouix : plan d'une portion, acte de vente, avis des Domaines (1975). Commune de SAINT-YON, cession d'un terrain départemental à monsieur et madame Cellier (1984) : avis des Domaines (1983). Commune d'EGLY, cession d'un terrain départemental à madame veuve Chaumette : aliénation par le département à un particulier d'un terrain, acte de cession amiable.
Ex-chemin de fer de grande banlieue. - SAVIGNY-SUR-ORGE, EPINAY-SUR-ORGE, CHAMPLAN, WISSOUS, transfert de terrains appartenant à la Sncf au profit du domaine public départemental : extrait de plans parcellaires.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Commune de SAULX-LES-CHARTREUX et WISSOUS : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne PARIS-ARPAJON. - Communes de LONGJUMEAU, de MONTLHERY, de BALLAINVILLIERS. Ligne de LA FERTE-ALAIS à ETAMPES, commune de SOUZY-LA-BRICHE. Ligne de MAISSE à CORBEIL, communes de MILLY-LA-FORET, de MOIGNY-SUR-ECOLE. Ligne de BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS, commune D'HUISON-LONGUEVILLE. Plans.
Chemin de fer de grande banlieue. - Ligne de LA FERTE-ALAIS à ETAMPES, commune de LA FERTE-ALAIS. Ligne de MAISSE à CORBEIL, communes de NAINVILLE-LES-ROCHES, AUVERNAUX, VALPUISEAUX, DANNEMOIS. Ligne de ARPAJON à ETAMPES, commune de BOISSY-LE-SEC. Ligne de BOUVILLE à LA FERTE-ALAIS, commune d'ORVEAU. Plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne de PARIS-ARPAJON. - Commune d'ARPAJON : plans.
Chemin de fer de grande banlieue, ligne de PARIS-ARPAJON. - Communes de LINAS, de CHILLY-MAZARIN : plans.
Projet d'acquisition par le département. - Orphelinat de MONTGERON (1968). Bois de Charmeaux à MARCOUSSIS (1982). Bois de la Garenne à BRIIS-SOUS-FORGE (1978). Propriété à MORSANG-SUR-ORGE, place des Trois Martyrs (1978). Terrain contigü au parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE (1981). Immeuble sis 49 rue Gaston Vial à VIGNEUX-SUR-SEINE (1979). Propriétés Longuet et Nieto de Moreno à GRIGNY (1977). Monastère de la Croix à ETIOLLES (1981). Immeuble Mazzoni, sis 12 place du marché à ARPAJON (1972).
Projet d'acquisition par le département sans suite. - Refuge fourrière à ETAMPES et à LEUDEVILLE.
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Parcelle de terrain. SACLAY. - Bois des Chauveaux (1977). BREUILLET. - Parcelle de terrain située rue des Buttes (1977). NAINVILLE-LES-ROCHES. - Parcelle de terrain acquise par le ministère de l'intérieur. BRIERES-LES-SCELLES. - Acquisition d'une zone d'aménagement différé. Acquisitions non poursuivies par le département. GIF-SUR-YVETTE, GOMETZ-LA-VILLE, GOMETZ-LE-CHATEL. - Modifications territoriales de communes.
CORBEIL-ESSONNES. - Bail de location par le département de l'immeuble abritant le service des archives départementales. Etat des lieux. Avis des Domaines. Restaurant administratif provisoire : état des lieux, bail (1982). Protection civile et service incendie (1971). Révision des loyers des appartements sis à CORBEIL pris à bail par le département.
Dispensaire d'hygiène sociale à ETAMPES. - Sous-location : bail du 30 novembre 1959 (effet du 1er octobre 1959). Droit de bail et avenant n° 1 (1969).
JUVISY-SUR-ORGE. - Service social de circonscription, résiliation du bail suite à l'installation d'antennes locales du service dans les communes de RIS-ORANGIS, YERRES, ARPAJON, ETAMPES, JUVISY-SUR-ORGE. CORBEIL-ESSONNES. - Bâtiments pris à loyer (poste de désinfection) résilié et transféré (1956). Logement de fonction, bail résilié à compter du 30 septembre 1971. Immeuble loué au ministère de l'intérieur (commissariat de police), bail résilié le 31 juillet 1973.
ARPAJON. - Centre d'information et de documentation, résiliation du bail à compter du 1er septembre 1982. Projet de bail à intervenir entre le département et la commune pour les locaux destinés à l'annexe du centre d'information et de documentation de SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS. EVRY. - Résiliation du bail des locaux sociaux du parc aux lièvres (1974). Circonscription des services sociaux de CHILLY-MAZARIN et de LONGJUMEAU. - Résiliation du bail de location. JUVISY-SUR-ORGE. - Résiliation du bail de location des services sociaux à compter du 15 janvier 1982.
COURCOURONNES. - Logement de monsieur le sous-préfet Trombert hameau du Bois Pavillon n° 91 (1972). EVRY. - Résidence de monsieur le sous-préfet situé à Chanteclerc (30 septembre 1973). SAINT-GERMAIN-LES-CORBEIL. - Logement de monsieur le sous-préfet situé square Alain Fournier (1er février 1977). Baux résiliés. DRAVEIL. - Location par le département d'une villa pour le logement de monsieur le directeur de cabinet (1970).
JUVISY-SUR-ORGE, EVRY, CHILLY-MAZARIN. - Locaux sociaux, baux résiliés. ARPAJON. - Centre d'information et d'orientation, bail résilié.
COUDRAY-MONTCEAUX (LE). - Offre de cession d'espaces boisés par monsieur Piketty (1976). MOIGNY-SUR-ECOLE. - Cession d'un ensemble immobilier au département sous forme d'une rente viagère (1982). MORANGIS. - Cession d'un terrain destiné à la construction d'un centre de secours (1977). LE PLESSIS-SAINT-BENOIT et LE VAL-SAINT-GERMAIN. - Cession d'un parcelle de terrain boisé (1977).
Parc du séminaire à MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition : acte du 10 décembre 1973, correspondance, mandatement (1978), certificat d'urbanisme (1973), déclaration d'utilité publique (1973), estimation des Domaines, plans. Réunions de la commission départementale (1973). Réunions du conseil général (1972-1973).
Parc du séminaire à SAVIGNY-SUR-ORGE. - Autorisation d'occuper une parcelle par l'association La Joie de Crier (1975). Projet de création d'un centre d'initiation à la nature dans les terrains boisés (1974). Statuts du syndicat inter-communal (1975). Création d'un lac de retenue des eaux de l'Orge (1975).
SAVIGNY-SUR-ORGE, MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'espaces boisés par le département au titre du 6ème plan La Source (1973). Parc du séminaire, acquisition : subventions, correspondance, acte de vente (1974), déclaration d'utilité publique (1974), arrêté attributif.
MORSANG-SUR-ORGE. - Plans topographiques.
MASSY. - Cession d'un terrain au profit de la société Cofimeg (1975) : correspondance, dossier de la direction départementale de l'équipement. CORBEIL-ESSONNES. - Ancienne caserne vendu à la commune (1972). CHILLY-MAZARIN. - Cession de terrain à l'ancien département de Seine-et-Oise (1969). Cession de terrains aux laboratoires Delagrange (1957).
ETAMPES. - Cession d'un terrain au profit de l'EDF (1969) : plans. VALPUISEAUX. - Cession d'un terrain dépendant de l'ex cgb (1975) : nouvel avis des Domaine (1974), procès-verbal de remise de biens, proejt d'acte (1975). Aménagement de la zone d'aménagement concerté d'ETAMPES. - Cession à la Samboe de la parcelle section ac n° 6.
PALAISEAU, ETAMPES. - Expropriation par la Semeaso de la parcelle départementale section am 25 (1978) : acte, mandatement, convention de concession aménagement d'une zone industrielle, avis des Domaines, procès-verbal de remise de biens, plans. Cession de la bibliothèque de l'ancien tribunal ed première instance d'ETAMPES (1968).
PALAISEAU. - Cession de l'immeuble Meunier à la commune (1975). SAINT-YON. - Cession d'un terrain départemental. Réunions commission départementale (1929).
MORSANG-SUR-ORGE. - Acquisition d'espaces boisés par le département à la propriété de la Source (1973). Cession de la propriété de la Source (1976) : modalités de la cession.
BRIERES-LES-SCELLES. - Vente à monsieur Chambon d'un terrain. Cession d'une parcelle de terrain départementale cadastrée section b n° 1433.
YERRES. - Cession à la commune d'exédent de la déviation des chemins départementaux 32 et 94 : déclaration d'utilité publique, avis des Domaines, plans.
VILLIERS-LE-BACLE. - Acquisition de bois : acte (1977), documents cadastraux (1974), acte administratif (1977). Acquisition de la propriété Escoffier (1978). Acquisition de la propriété Biver (1974).
MONTLHERY. - Réception d'un bassin d'apprentissage mobile (1972). Acquisition d'une sculpture Oedipe (1968).
CORBEIL-ESSONNES. - Cession de terrains situés sur la commune appartenant à l'ex Seine-et-Oise, transfert au département de l'Essonne (1968). Centre hospitalier : demande d'autorisation de passage de canalisation sous l'emprise de l'ancienne ligne du chemin de fer de grande banlieue (1969).
SAINT-GERMAIN-LES-ARPAJON. - Acquisition d'un terrain pour la construction d'un collège : mandatement, acte d'acquisition, avis des Domaines. BRIIS-SOUS-FORGES. - Acquisition d'un terrain pour la construction d'un collège : mandatement, acte d'acquisition (1988).
ARPAJON. - Situation d'un terrain destiné à la construction d'un centre de médecine préventive ; acquisition d'un terrain dépendant de l'hospice : acte des 8 et 29 avril 1965. JUVISY-SUR-ORGE. - Dispensaire d'hygiène sociale, transfert du terrain et du bâtiment (1968).
BIEVRES. - Centre de destruction d'explosifs : offre de vente au département (1971). Vallée de CHAMONIX. - Proposition d'acquisition de plusieurs propriétés (1970). QUINCY-SOUS-SENART. - Offre de vente au département d'un immeuble (1969). SOISY-SUR-ECOLE. - Acquisition d'espaces boisés (1973). Nièvre. - Proposition d'acquisition de propriétés. EPINAY-SUR-ORGE. - Proposition d'acquisition de propriétés (1971).
MASSY. - Implantation d'une consultation du service départemental d'hygiène mentale : bail entre le département et la commune. YERRES. - Antenne du service départemental d'hygiène mentale : bail de location.
Affaire Barboutie terminée suite au jugement du tribunal administratif de VERSAILLES donnant acte de désistement de monsieur Barboutie.
Expropriations de terrains départementaux (dossiers terminés en 1974).
Convention de servitude au profit de l'EDF, établissement d'une ligne électrique aérienne que la propriété départementale de SAINT-YON et de BOISSY-SOUS-SAINT-YON (1977). IGNY. - Occupation par l'EDF d'un terrain (1975). Implantation d'une ligne aérienne par l'EDF sur des terrains appartenant au département et situés sur la commune de BOUVILLE (1976). Dispensaire d'hygiène sociale à JUVISY-SUR-ORGE. - Convention de servitude au profit des Ptt ; installation d'une canalisation téléphonique souterraine (1976). SAINT-YON. - Convention Ptt pour le passage d'une canalisation téléphonique souterraine dans une propriété privée (1975). PALAISEAU. - Implantation d'un pylône sur les terrains de la sous-préfecture (1970).
Département de Seine-et-Oise. - Immeuble pris à bail à loyer et donné en location par le département (1967). MILLY-LA-FORET. - Nouveau bail pris pour 30 ans, affectation centre de placement familial (1966). Centre d'élevage, remise en état des couvertures (1932). Projet de construction d'une salle de gymnastique et exécution des travaux divers.
EVRY. - Immeuble France Evry Tour, assemblée générale des copropriétaires : procès-verbal de l'assemblée (30 mai 1985). Action en justice d'Uffi contre les entreprises à propos des malfaçons du bureau du conseil général (1985). Copropriété Les Miroirs d'EVRY, assemblée générale des bureaux du syndic (1984).
EVRY. - Syndicats, relogement provisoire dans l'immeuble Aguado.
EVRY. - Acquisition par le département à la société des Logements et Patrimoine des locaux destinés au relogement de l'Association départementale d'information et d'action musicale en Essonne (Adiam). Statuts de l'association, rapports.
EVRY. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales : plans.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction : appel d'offres ; climatisation ; transfert ; problème concernant le chauffage des bureaux du rez-de-chaussée de la Tour Malte (1981) ; expertise des planchers.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction : marchés Hausermann, Ascinter Otis, Cgct, avenant.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction : comptes-rendus de réunions de chantier, réception des travaux ; conformité installation électrique ; installation sanitaire ; nettoyage : appel d'offres ; déménagement Mg France.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction, relogement ; contentieux chauffage ; travaux supplémentaires.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction, climatisation : rapports. Réunions de la commission départementale.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction, consultation des entreprises ; police ouvrage ; préparation du marché Hausermann.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction : rapport du ministère de la santé, étude fiabilité.
Direction départementale des affaires sanitaires et sociales à EVRY. - Construction : besoins, dossier de consultation des entreprises, rapport Socotec.
ETAMPES. - Dispensaire, litiges sur travaux divers (1980) ; réception provisoire des travaux de ravalement de la façade (1974) ; réfection de l'installation électrique (1978) ; réfection des printure (1980) ; réparation d'une goutière : ordre de service. Réunions de la commission départementale (1972). Réunions du conseil général (1973).
MILLY-LA-FORET. - Agence de placement, travaux de plomberie et de maçonnerie (1979). Draveil. - Dispensaire, travaux de remise en état de la circonscription sociale (1980). RIS-ORANGIS. - Dispensaire, amélioration de l'éclairage et modification de l'installation électrique : ordres de service (1971). BRUNOY. - Locaux sociaux, travaux (1977). JUVISY-SUR-ORGE. - Dispensaire, aménagement du jardin (1973).
ARPAJON. - Dispensaire, vérification des installations électriques (1977). EVRY. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Tarterêts, aménagement du bâtiment 9 (1976). Dispensaires de l'Essonne. - Vérification des installations électriques (1978-1979).
EVRY. - Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Tarterêts, aménagement : appel d'offres (1975). ARPAJON. - Dispensaire, travaux divers (1982). Réunions de la commission départementale (1974-1975).
Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction : marché d'ingénierie, contrat régional, avant projet sommaire du 21 février 1980, avant projet détaillé (1980), arrêté du préfet du 14 février 1980, mandatement des travaux et mobilisation du terrain d'assiette (1983). Rapport des activités.
Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction, 1ère tranche (1978). Création d'une annexe de la bcp de LA FERTE-ALAIS. Conditions de la mise à disposition par le département de l'école communale. Acquisition de terrain.
Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction : arrêtés de déclaration d'utilité publique ; acquisition par le département d'un terrain destiné à l'implantaiton de la bibliothèque : acte de vente du 25 février 1979, conditions d'acquisition ; vente du bâtiment préfabriqué (1976).
Bibliothèque centrale de prêts d'EVRY. - Construction, acquisition des terrains (12 décembre 1981) : plans. Fonctionnement de la bibliothèque.
Préfecture de l'Essonne à EVRY. - Construction, 1ère tranche : documents techniques particuliers, description des lots n° 1-3, 5, 7, 9, 12, 14-20.
Site géologique de MORIGNY-CHAMPIGNY. - Travaux d'aménagement, commission d'appel d'offres du département.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossier avant projet sommaire et avant projet détaillé, plan de situation, plan de masse (espaces verts), plan de voirie, plan de coordination des réseaux, plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station ; chauffage ventilation : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de chauffage urbain ; électricité courants faibles : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station, schéma de principe de distribution.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossier avant projet sommaire et avant projet détaillé, plan de situation, plan de masse (espaces verts), plan de voirie, plan de coordination des réseaux, plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station ; chauffage ventilation : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de chauffage urbain ; électricité courants faibles : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station, schéma de principe de distribution.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossier avant projet sommaire et avant projet détaillé, plan de situation, plan de masse (espaces verts), plan de voirie, plan de coordination des réseaux, plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station ; chauffage ventilation : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de chauffage urbain ; électricité courants faibles : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station, schéma de principe de distribution.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : dossier avant projet sommaire et avant projet détaillé, plan de situation, plan de masse (espaces verts), plan de voirie, plan de coordination des réseaux, plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station ; chauffage ventilation : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de chauffage urbain ; électricité courants faibles : plans de commandement, plans d'hébergement, plans de garage, plan de sous-station, schéma de principe de distribution.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours d'EVRY. - Construction : divers dossiers de soumissions concernant les travaux.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : soumissions des entreprises retenues, dossier avant projet de l'architecte (pièces écrites).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier de consultation des entreprises, plans.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier de saisine de la commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (1978-1979), dossier de demande de subvention, dossier de consultation des concepteurs (1977-1978).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : permis de construire (1979), plans, mémoire justificatif du dossier de l'architecte (1978), concours.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : dossier de consultation des entreprises, pièces écrites.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Construction : demande de subvention, dossier technique (1976), dossier de saisine de la commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, demande de subventions (1978-1979).
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier de l'architecte, plans, étude géotechnique.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier de l'architecte, cahier des clauses, étude géotechnique.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier de l'architecte, cahier des clauses, plans, avis d'appel à candidatures, avant projet détaillé.
Centre de secours de LIMOURS-EN-HUREPOIX. - Construction : dossier de l'architecte, devis estimatif et descriptif, plans.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction de nouveaux bureaux.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : lot n° 18, candidature à soumissioner pour les lots n° 2 et 3.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : demandes à soumissioner pour les lots n° 7 à 12, 16 à 18.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : ouvertures des plis pour les lots n° 1 à 3, 11 à 15.
Sous-préfecture de PALAISEAU. - Construction d'un immeuble administratif : ouvertures des plis pour les lots n° 16 à 18.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement de l'hôtel de la sous-préfecture : avant projet, candidatures lots n° 1 à 4.
Sous-préfecture d'ETAMPES. - Aménagement et construction de l'hôtel de la sous-préfecture : candidatures lots n° 5 à 8.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lots n° 1, 3, 4.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lots n° 6, 7, 8.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 10.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 12.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission lot n° 17, de la société Clipet et Cies pour les lots n° 1 à 6, 8 à 9, 18 à 19, 21.
Centre psychothérapique Barthélémy Durand d'ETAMPES. - Construction : dossier d'admission tous lots.
Crèche administrative d'EVRY. - Equipement, travaux supplémentaires : réception provisoire et définitive. Entretien machine à laver et séchoir.
Crèche départementale d'EVRY. - Construction : comptes-rendus de réunions de chantier, dossier marché. Travaux sur ordre de service. Incident au chauffage.
Crèche départementale d'EVRY. - Construction : permis de construire (1984), rapport d'analyse, correspondance avec l'architecte, dossier de consultation ; ravalement : appel de candidature (1985).
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : dossier de base, diagnostic thermique du bâtiment ; infiltrations d'eau ; travaux sur ordres de service.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : publicité, organisation du concours, procès-verbaux de réunions du jury, convocations, plans des fondations, subventions du ministère de l'intérieur, dossier de base ; fondations ; terrassement ; canalisations ; dépôt de terre.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : appel d'offres avec concours, police d'abonnement, mandatement, avis des services techniques, procès-verbal de la réunion du jury, vérification et classement des offres ; chauffage.
Crèche administrative d'EVRY. - Construction : consultation du dossier d'admission préalable, concours (cahier des prescriptions spéciales), devis technique, bordereaux de décomposition forfaitaire, plans, acte d'engagement.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : réception provisoire et définitive (1975), rapport de vérification des installations électriques (1976), rapport architecte (1976), état des lieux (1976).
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : marchés lots n° 1 à 4.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : marchés lots n° 5 à 8.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : marchés lots n° 9 à 12. Mise en place des réservoirs et des volucompteurs.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : comptes-rendus de réunions de chantier, appel d'offres restreint, devis estimatif des travaux.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : plan de masse et de situation voirie et réseaux divers, plans du rez-de-chaussée, plans du 1er étage, plans de coupes, plans de façades.
Centre de secours d'ORSAY. - Aménagement : cahier des prescriptions spéciales, devis estimatif tous corps d'état (1974), devis estimatif des travaux (1973), appel d'offres (1974), notification des procès-verbaux (1974), consultation, admissibilité, pièces du permis de construire (1974).
Agence de l'action sanitaire et sociale de MILLY-LA-FORET. - Aménagement : devis descriptif détaillé des travaux de tous corps d'état (1969), cahier des prescriptions spéciales, plans, dossier général, estimation des travaux réalisés et à réaliser (1972).
Agence de l'action sanitaire et sociale de MILLY-LA-FORET. - Aménagement, travaux complémentaires : rapport de l'architecte, procès-verbal de séance d'adjudication, dossier général (1968).
Agence de l'action sanitaire et sociale de MILLY-LA-FORET. - Aménagement : estimation approximative complémentaire des travaux d'équipement à exécuter (1969), procès-verbal de la commission d'admissibilité (1970), diverses soumissions pour les lots n° 1 à 9.
Ecole normale mixte d'ETIOLLES. - Aménagement d'une propriété départementale : projet de dossier d'exécution (1973), plans, appel d'offres restreint. Travaux d'aménagement d'une annexe des services d'archives : réception des offres.
Cité administrative d'EVRY. - Fondations : avis d'appel à candidatures, projet de contrat d'ingénierie de l'architecte, entreprises retenues par la commission d'appel d'offres, convocations, liste des participants, ordre du jour, estimations de l'architecte, enregistrement des prix pour les fondations, attribution du marché, rapport de l'architecte sur l'analyse des offres, comptes-rendus de la commission d'appel d'offres.
Cité administrative d'EVRY. - Acquisition de terrains : procédure d'extrême urgence (1968). Prise de possession par l'état des terrains nécessaires à la construction de la préfecture de l'Essonne : arrêté d'occupation temporaire du terrain (1968), plan en périmètre. Description générale des ouvrages projetés (1968). Ordonnance d'expropriation (1966). Arrêté de cessibilité (1966). Arrêté d'utilité publique (1966).
Château de la Fontaine à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction d'un foyer de l'enfance : dossier de soumission.
Château de la Fontaine à BRETIGNY-SUR-ORGE. - Construction d'un foyer de l'enfance : dossier de soumission.
Centre de secours d'ARPAJON. - Plans techniques du dossier de consultation des entreprises.
Centre de secours d'ARPAJON. - Plans de la structure du dossier de consultation des entreprises, plans techniques.
Centre de secours d'ARPAJON. - Plans de la structure du dossier de consultation des entreprises.
Centre de secours d'ARPAJON. - Pièces écrites du marché.
Centre de secours d'ARPAJON. - Pièces écrites du dossier de consultation des entreprises.
Centre de secours d'ARPAJON. - Dossier d'avant projet détaillé. Nomenclature des pièces écrites et des plans.
Bourse des syndicats à EVRY. - Dossier architecte des ouvrages exécutés.
Bourse des syndicats à EVRY. - Dossier architecte. Dossier marché (entreprises Saepetcitra France).
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Dossier des ouvrages exécutés, plans.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Dossier des ouvrages exécutés, plans.
Centre de secours de VIRY-CHATILLON. - Dossier de saisine de la commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture (1979). Dossier de consultation des concepteurs (1977-1978).
Ex-chemin de fer de grande banlieue. - EGLY, cession de terrains entre particuliers : encaissement des prix de vente, avis aux acquéreurs, enregistrement et hypothèque, règlement honoraire géomètre, actes régularisés ; cession d'une parcelle section a n 1187 (1974) : projet d'acte, plan ; cession d'une parcelle section a n 1144.
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne ARPAJON-ETAMPES. - SAINT-YON, cession de terrain par la commune : avis aux acquéreurs (1971) ; acquisition de parcelles de terrain dépendant de l'ancien réseau départemental (1959), vente par le département de Seine-et-Oise à Monsieur Broust ; aliénation d'une partie de plate forme située sur la commune (1956) ; vente de la plate forme le 27 novembre 1956 à monsieur Gaillard ; cession à la commune de la gare de SAINT-YON et d'un terrain de 4205 m2 (vente du 16 mai 1956).
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne ARPAJON-ETAMPES. - SAINT-YON, liquidation de la ligne (1970) : plans, avis des Domaines (1972), mandatements (1975), état parcellaire ; cession de madame Broust de la parcelle n° 280 ; déclaration d'utilité publique d'acquisition par la commune de deux parcelles de terrain départemental destinées à l'aménagement de voirie (1973).
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY-CORBEIL, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de MAISSE : avis d'estimation d'une partie des installations provenant de l'ancien réseau départemental des chemins de fer (1970) ; liquidation de l'emprise et des installations de l'ancien réseau (1970) ; dossier de déclaration d'utilité publique de la cession à la commune d'une partie des installations situées sur son territoire (1976).
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de VALPUISEAUX, liquidation du reste des installation de l'ex-chemin de fer ; aliénation de la gare de VALPUISEAUX (1969) ; demande d'achat d'une parcelle de l'ancienne voie par monsieur Provot (1971) et par monsieur Nuyl (1971) ; cession de terrain à monsieur Collin (1971) ; avis d'estimation des Domaines demandées par Monsieur Collin (1970) ; plans et état des parcellaires.
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne MAISSE-MILLY. - Commune de MAISSE, règlement des prix d'acquisition de terrains et d'un pavillon dépendant de l'ancien réseau (1959) ; liquidation des installations (1959) ; cession à monsieur Robert et à monsieur Pourcelot (1971) ; plans et état parcellaires.
Ex-chemin de fer de grande banlieue, ligne BOUVILLE-LA FERTE-ALAIS, ligne ETAMPES-MAISSE. - Commune de BOUVILLE, demandes d'acquisition de la plateforme (1965), extrait de l'acte de vente à Madame Auregan en date du 28 décembre 1960 pour la sucrerie agricole coopérative de MORIGNY-CHAMPIGNY : règlement des prix de vente (1960) ; documents d'arpentage et cadastraux ; aliénation de la gare (1956). Commune de MORIGNY-CHAMPIGNY ex station de BONVILLIERS, demande d'acquisition d'une partie de l'ancienne emprise (1957), plans et états parcellaires.
Cité administrative d'EVRY. - Préfecture, construction : achat du terrain : dossier d'enquêtes d'utilité publique et parcellaire, procédures d'acquisitions foncières (1967), avis des Domaines, ordonnance d'expropriation (1966), saisine du juge (1966), arrêté de cessibilité (1966), arrêté d'utilité publique (1966), indemnités de dépossession et d'éviction, notification des mémoires d'offres (1968).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier d'avant projet sommaire (1983), demande de permis de construire (mars 1983), dossier de l'architecte.
Hôtel du département à EVRY. - Construction : demande de permis de construire (mars 1983), dossier de l'architecte.
Hôtel du département à EVRY. - Construction : demande de permis de construire (mars 1983), dossier de l'architecte, permis de construire modificatif.
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation.
Hôtel du département à EVRY. - Construction, fondations et terrassement généraux : dossier architecte (juin 1983), dossier de consultation (pièces administratives de juillet 1983).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation (juillet 1983).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation plomberie second oeuvre (juillet 1983).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation chauffage ventilation, structure gros oeuvre (juillet 1983).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : dossier de consultation électricité téléphone, plans du bloc nord rez-de-chaussée et entresol, plans de répartition des service niveau 1 (juillet 1983).
Hôtel du département à EVRY. - Construction : entreprises générales retenues pour la commission d'appel d'offres du 4 juillet 1983
Hôtel du département à EVRY. - Construction : entreprises générales retenues pour la commission d'appel d'offres du 4 juillet 1983
Hôtel du département à EVRY. - Construction : offres des entreprises.
Préfecture à EVRY. - Projet d'extension de la cité administrative : observations relatives à l'étude du hall du public de la préfecture, étude de programmation (1977). Achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative : réunion de la commission ad hoc (1978). Construction de la préfecture, travaux réalisés sur crédits départementaux ; aménagement des abords (1978). Surface des bâtiments (1970).
Cité administrative et préfecture à EVRY. - Construction : éléments ayant servi de base à l'établissement du programme (1971), plans de masse (1985), avant projet de passerelle de la préfecture au parking. Entretien des bâtiments : appel d'offres (1970).
Préfecture à EVRY. - Commission des appels d'offres : comptes-rendus de la réunion sur la présentation de la maquette du futur hall et des archives départementales de l'Essonne (1980), complèment de programme apporté par la direction de la règlementation (1981), plans d'ensemble à terme (1980).
Préfecture à EVRY. - Construction d'un bâtiment supplémentaire (1972) : plan de masse. Achèvement de la préfecture et extension de la cité administrative (1976). Note de synthèse et observations générales (1971).
Préfecture à EVRY. - Equipement mobilier : dossier de consultation (1984) ; entreprises retenues pour la signalisation et le mobilier.
EVRY. - Bâtiment des Tarterêts : arrêté accordant le permis de construire (1967). Extension de la cité administrative. Dévolution des bâtiments : projet de la direction des affaires sanitaires et sociales (1982). Réunions au conseil général des Bâtiments de France (1967). Restaurant de la préfecture : fonctionnement, matériel, aménagement (1983). CORBEIL-ESSONNES. - Aménagement des terrains, installations provisoires des services de police sur le terrain des allées noires (1965).
CORBEIL-ESSONNES. - Conseil général, extension : programme de mise à jour (1978-1979). Cité administrative, extension : plan et avant projet sommaire (1976).
Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par la mairie d'un bâtiment (1926) : procès-verbal d'estimation, formalités de purges d'hypothèques légales, devis estimatif ; vente de trois cheminées en pierre (1930) ; installation du chauffage central ; construction d'un garage ; installation d'une citerne à essence (1967). Comptabilité (1973-1976).
Caserne de gendarmerie d'EPINAY-SUR-ORGE. - Acquisition par l'Etat de la caserne (1946). Construction d'un garage et installation d'une citerne à essence (1967). Conditions de cession de l'immeuble de la mairie au département (1926). Plans. Caserne de gendarmerie d'ANGERVILLE. - Entretien de la caserne appartenant au département (1919). Acquisition par le département (1918). Aménagement des locaux (1971-1973) : procès-verbal de réception définitive (1971), plans. Création d'un chenil dans la caserne (1974). Cession à la commune du jardin de l'actuelle gendarmerie (1981) : acte de cesion amiable. Aliénation à la commune d'une parcelle de terrain au lieudit Le Village (1981).

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DOMIANIALITE.

Cote/Cotes extrêmes

1345W/1-735

Date

1918-1988

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

735 articles

Origine

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service producteur)

DIRECTION DU PATRIMOINE DEPARTEMENTAL (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Affaires générales traitées par le service du Domaine (Direction du Patrimoine) du Conseil général de l'Essonne.

Langue des unités documentaires

Français