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3382W Aide sociale à l'enfance : dossiers des enfants suivis par l'aide sociale à l'enfance sortis du dispositif pupilles, enfants en garde, accueils provisoires, tutelles, délégations d'autorité parentale, jeunes majeurs en 2017 (reliquat)

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Cote/Cotes extrêmes

3382W/1-17

Date

1983-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

2,17 ml

17 article(s)

Origine

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service producteur)

DIRECTION DE LA PREVENTION ET DE LA PROTECTION DE L'ENFANCE / SERVICE APPUI ET ACCOMPAGNEMENT AUX PARCOURS (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 14/03/2024

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Mode de classement

Chronologique et alphabétique.

Autre instrument de recherche

3382W_liste_nominative

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Oua - Oum.

Cote/Cotes extrêmes

3382W/6

Date

1997-2012

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2012