B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

VILLEBON (Prévôté de Villebon).- Procédure criminelle : dix huit registres d'audiences (20 mai 1735-27 mars 1738), (18 novembre 1752-25 octobre 1755), (13 décembre 1755-13 décembre 1760), (24 avril 1762-14 septembre 1763) et lettres patentes du roi portant abolition du droit d'Aubaine, et concession de privilèges aux Sujets des rois d'Espagne et des deux Siciles (juillet 1762), extrait des registres du parlement, arrêt de la cour du parlement relatif aux jésuites1762), (1er octobre 1763-7 juillet 1764), (4 août 1764-2 mars 1765), (2 mars 1765-3 mai 1766), (3 mai 1766-4 avril 1767), (2 mai 1767-3 septembre 1768), (3 septembre 1768-1er septembre 1770), (16 septembre 1770-9 novembre 1771), ( 9 novembre 1771-1er juillet 1775), (5 août 1775-9 novembre 1776), (9 novembre 1776-2 décembre 1780), (2 décembre 1780-14 juin 1783), (14 juin 1783-5 août 1786), (5 août 1786-12 avril 1788),(17 mai 1788-13 novembre 1790)

Cote/Cotes extrêmes

B/2803

Date

1735-1790

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE VILLEBON (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1790

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011