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3495W permis de construire (1999-2018).

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3495W/1-417

Date

1999-2018

Origine


DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service producteur)

DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES (service versant)

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable

Mots clés typologiques

permis de construire

Cote/Cotes extrêmes

3495W/301-302;3495W/331;3495W/337;3495W/410;3495W/332-336;3495W/338-348;3495W/102-104;3495W/369-372

Date

2007-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2015

Mots clés lieux

VILLEBON-SUR-YVETTE Commune

SNC Cottage, avenue de l'Océanie, ZAC de Courtaboeuf. PC 091 661 10 40044.

Cote/Cotes extrêmes

3495W/348

Date

2011

Présentation du contenu

Extension d'un hôtel-restaurant et création d'un parking souterrain.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 0 ans après 2011