B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

Mots clés matières

SAVIGNY-SUR-ORGE (Bailliage de la terre et seigneurie de Savigny-sur-Orge).- Procédure criminelle : huit registres d'audiences (20 janvier 1569-26 décembre 1569), (23 janvier 1571-15 décembre 1571), (15 janvier 1572-23 décembre 1572), (18 février 1574-20 décembre 1574), (13 mai 1577-26 novembre 1577), (12 mai 1581-12 décembre 1581), (6 janvier 1582-13 décembre 1583), (10 janvier 1584-3 décembre 1585)

Cote/Cotes extrêmes

B/2696

Date

1569-1585

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE DE LA TERRE ET SEIGNEURIE DE SAVIGNY-SUR-ORGE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1585

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

Mots clés typologiques