Parc automobile départemental.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2702W

Date

2015-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

0,5 ml, 5 article(s)

Origine

SERVICE DE GESTION DU PARC DE VÉHICULE DÉPARTEMENTAL (service versant)

POLE DE GESTION DES VÉHICULES DÉPARTEMENTAUX (service producteur)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/09/2017

Présentation du contenu

Dossiers des véhicules vendus en 2015.

Cote/Cotes extrêmes

2702W/1-2702W/5

Date

2015-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 0 ans à partir de 2015

Immatriculation 993 EPS91, AB-119-RG, AB-812-QC, BL-387-TD, BL-475-TD, BM-248-ZE, BM-442-ZE, BV-157-AV, DP-052-CJ, DP-139-NH, DP-263-CJ, LAME1 , BERSE 1, CJ-446-BH, BM-301-ZE.

Cote/Cotes extrêmes

2702W/5

Date

2015-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

elimination 10 ans après 2015

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Mots clés typologiques