GIF-SUR-YVETTE (Prévôté de Gif et de Moulon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696, 1780-1781, 1783-1784). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (Prévôté de Gironville).- Procédure civile et criminelle : un registre d'audiences (1681), pièces de procédure (1599, 1646-1672, 1692-1721)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

GIF-SUR-YVETTE (Prévôté de Gif et de Moulon).- Procédure civile et criminelle : pièces de procédure (1696, 1780-1781, 1783-1784). GIRONVILLE-SUR-ESSONNE (Prévôté de Gironville).- Procédure civile et criminelle : un registre d'audiences (1681), pièces de procédure (1599, 1646-1672, 1692-1721)

Cote/Cotes extrêmes

B/1913

Date

1599-1784

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

PREVOTE DE GIF ET DE MOULON (service producteur)

PREVOTE DE GIRONVILLE (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1784

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

GIF-SUR-YVETTE Commune, GIRONVILLE-SUR-ESSONNE

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 16e siècle, 17e siècle, 18e siècle

Mots clés typologiques

minute juridictionnelle, registre d'audience