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CONSTRUCTIONS SCOLAIRES.
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Archives départementales de l'Essonne
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
Construction du Collège Jean Zay à MORSANG-SUR-ORGE
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
INSTRUMENTS_RECH "Bordereau de versement"
Collège JEAN ZAY à MORSANG-SUR-ORGE : quitus, certificat de conformité demande de mise en gaz, attestation de contrôle technique mission relative à la solidité dans les IGH et les ERP des premières catégories stabilité à froid de la construction dans les conditions normales pour la partie SEGPA, OPR levée des réserves, bâtiment SEGPA commission de sécurité, réception, pénalités provisoires, réception de la salle informatique, désordres pendant le délai de garantie, incident intervenu sur le chantier le 17/03/1999, levée des réserves visite du 02/03/1999, levée des réserves visite du 13/04/1999, réception partielle de la salle polyvalente du porche de l'abris à vélos et des intallations provisoires d'alarmes incendie et vol, salle polyvalente commission de sécurité, bâtiment SEGPA OPR réception levée des réserves, mise à disposition par DEF, contentieux ordres de service, correpondances (1998-1999).
Caractéristiques physiques
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service producteur)
ESSONNE AMENAGEMENT, SOCIETE D ECONOMIE MIXTE (service versant)
Langue des unités documentaires
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