Déplier tous les niveaux
Personnes handicapées, fonds départemental de compensation du handicap (FDCH), comptabilité : bordereaux et mandats (dépenses) et titres (recettes) et annulations, rejets avec justificatifs (2011-2016).
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de l'Essonne
MAISON DEPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPEES (service producteur)
COLLECTIVITE TERRITORIALE / CONSEIL DÉPARTEMENTAL DE L'ESSONNE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES / DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE EN CHARGE DES SOLIDARITÉS / MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES (service versant)
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/06/2019
2014.
2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1-10/2
DEPENSES.
2923W/7/2/2;2923W/8-9;2923W/10/1
Bordereau n°755, mandat n°398-403 du 8 octobre ;Bordereau n°76, mandat n°404-405 du 10 octobre ; Bordereau n°77, mandat n°406-407 du 13 octobre ; Bordereau n°78, mandat n°408-409 du 15 octobre ; Bordereau n°80, mandat n°412-417 du 17 octobre avec justificatifs, Bordereau n°82, mandat n°423-426 du 22 octobre ; Bordereau n°83, mandat n°427-428 du 24 octobre ; Bordereau n°84, mandat n°429 du 24 octobre ; Bordereau n°86, mandat n°435-438 du 6 novembre ; Bordereau n°88, mandat n°448-470 du 7 novembre ; Bordereau n°89, mandat n°471-472 du 13 novembre ; Bordereau n°90, mandat n°476-483 du 17 novembre ; Bordereau n°91, mandat n°484 du 18 novembre ; Bordereau n°93, mandat n°491 du 21 novembre ; Bordereau n°96, mandat n°501-505 du 1er décembre ; Bordereau n°100, mandat n°512-531 du 4 décembre ; Bordereau n°102, mandat n°533-535 du 5 décembre ; Bordereau n°104, mandat n°537-540 du 8 décembre ; Bordereau n°106, mandat n°544-545 du 9 décembre ; Bordereau n°108, mandat n°548-549 du 11 décembre.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
elimination 10 ans après 2014
Communicable au bout de 0 ans à partir de 2014
