Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : factures par lots, bordereaux de mandats, enfants transportés en véhicule particulier ou transports en commun, marchés, avis de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), incidents.

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2944W Transports scolaires adaptés, suivi des marchés : pièces comptables (2013-2015)

Cote/Cotes extrêmes

2944W/1-98

Date

2013-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Importance matérielle

10 ml, 98 article(s)

Origine

DIRECTION DES DEPLACEMENTS / SERVICE DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET SOLIDAIRES (service producteur)

DIRECTION DES TRANSPORTS ET MOBILITÉS / SERVICE RELATIONS USAGERS ET TRANSPORTS DE PROXIMITÉ (service versant)

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 20/07/2020

Mode de classement

Chronologique

Mots clés lieux

Mots clés matières

Mots clés typologiques