AFFAIRES PRUD'HOMMALES.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2413W/1-44

Date

1998-2008

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Description physique

44 articles

Origine

CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur)

CONSEIL DES PRUD HOMMES D ETAMPES (service producteur)

CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

Modalités d'entrées

versement

Présentation du contenu

Plumitifs-Accords collectifs-Règlements.

Langue des unités documentaires

Français

Réglements intérieurs (1998).

Cote/Cotes extrêmes

2413W/38

Date

1998

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service producteur)

CONSEIL DES PRUD HOMMES D EVRY (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 50 ans à partir de 1998

Langue des unités documentaires

Français

Informations sur le traitement

03/10/2014