LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 janvier1677-14 décembre 1677), (11 janvier1678-20 décembre 1678), (5 décembre 1679-24 septembre1680), (6 novembre 1687-29 décembre 1689), (4 octobre 1691-15 novembre 1691), (22 novembre 1691-10 janvier 1692), (3 janvier 1693-13 août 1693), (3 septembre 1693-31 décembre 1693), (4 juin 1699-20 novembre 1699)

Aide à la recherche

B COURS ET JURIDICTIONS (1348-1795)

Déplier tous les niveaux

Cours et juridictions d'avant la Révolution

Cote/Cotes extrêmes

B/1-2998

Date

1348-1795

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de l'Essonne

Origine

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Modalités d'entrées

Versement

Langue des unités documentaires

Français

Autre instrument de recherche

Répertoire numérique détaillé

Informations sur le traitement

1967

Mots clés lieux

ESSONNE

Mots clés matières

justice

LIMOURS (Bailliage et siège royal du comté de Limours).- Procédure criminelle : neuf registres d'audiences (12 janvier1677-14 décembre 1677), (11 janvier1678-20 décembre 1678), (5 décembre 1679-24 septembre1680), (6 novembre 1687-29 décembre 1689), (4 octobre 1691-15 novembre 1691), (22 novembre 1691-10 janvier 1692), (3 janvier 1693-13 août 1693), (3 septembre 1693-31 décembre 1693), (4 juin 1699-20 novembre 1699)

Cote/Cotes extrêmes

B/1980

Date

1677-1699

Caractéristiques physiques

Papier

Origine

BAILLIAGE ET SIEGE ROYAL DU COMTE DE LIMOURS (service producteur)

ARCHIVES DEPARTEMENTALES DES YVELINES (service versant)

Présentation du contenu

Archives textuelles

Conditions d'accès

au bout de 75 ans à partir de 1699

Langue des unités documentaires

Français

Caractéristiques matérielles et contraintes techniques

désinfecté en 2009

Informations sur le traitement

15/06/2011

Mots clés lieux

LIMOURS-EN-HUREPOIX Commune

Mots clés matières

sénéchaussée, justice seigneuriale, 17e siècle

Mots clés typologiques

registre d'audience