N°108-126 (4 - 12 mars 2003).

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2856W Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003)

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Enregistrement de MASSY Nord et Massy Sud puis MASSY : successions (1996-2003) et PALAISEAU Nord-Ouest : successions (2001-2003), PALAISEAU Sud-Ouest : successions et déclarations fiscales (1989-2003) puis PALAISEAU : successions (2003). Extraction de la base de données Moorea tous sites (2002-2003).

Autres Cotes

2856W/1-371

Date

1983-2003

Origine

DIRECTION GENERALE DES FINANCES PUBLIQUES / SERVICE DES IMPÔTS AUX ENTREPRISES DE PALAISEAU (service versant)

Mots clés matières

enregistrement, 20e siècle, 21e siècle

Centre des impôts de PALAISEAU Nord-Est : déclarations de successions (2001-2003) ; déclarations de patrimoine au titre de l'impôt sur la fortune (ISF) (1983-2004).

Autres Cotes

2856W/158-226;2856W/330-331;2856W/333;2856W/337-369

Date

1983-2004

Origine

DIRECTION DES SERVICES FISCAUX / CENTRE DES IMPOTS DE PALAISEAU NORD EST (service producteur)

Mots clés lieux

PALAISEAU Commune

Déclarations de succession (dossiers de succession classés par année de décès).

Autres Cotes

2856W/158-226;2856W/330-331;2856W/333

Date

2001-2003

Mots clés matières

droits de succession

Mots clés typologiques

DECLARATION DE SUCCESSION

2003 [classement par numéros de déclaration].

Autres Cotes

2856W/191-226

Date

2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

communicable 50 ans après 2003